JORFTEXT000000776376


De: Jean-Louis Lorrain
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
au titre des personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique, pour le reste du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
III. - Sur désignation du président du Sénat
Remplace:M. Claude Huriet
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Alain Claeys
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
au titre des personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique, pour le reste du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
II. - Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Alain Veyret
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Anne Cambon-Thomsen
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
au titre des personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique, pour le reste du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
I. - Sur désignation du Premier ministre
Remplace:Mme Ketty Schwartz
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200203/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.