JORFTEXT000000779924

De: Jean-Louis Courtoux
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels
Région Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Francis Verita
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000779924(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Francis Verita
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels
Région Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Patrick Tassin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000779924(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002