JORFTEXT000000785663
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Didier Queffélec
Ingénieur général
chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000000785663
(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 2005
27/09/2005
De:
Philippe Leroy
Ingénieur général
chargé de la sous-direction des systèmes de management
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000000785663
(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 2005
27/09/2005
De:
Yves Demay
Ingénieur général
chargé de la sous-direction des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000000785663
(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 2005
27/09/2005
De:
Dominique Berthet
Ingénieur général
chargé de la sous-direction des achats
dans la limite des attributions de la direction de la qualité et du progrès
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000000785663
(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 2005
27/09/2005