JORFTEXT000000785666
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Robert Zecchini
Ingénieur en chef
chef du bureau de la qualité interne et du contrôle interne
dans la limite des attributions de la direction des essais
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000000785666
(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 2005
27/09/2005
De:
Pierre Lusseyran
Ingénieur général
chargé de la sous-direction des affaires et de la coopération
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000000785666
(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 2005
27/09/2005
De:
Daniel Jouan
Ingénieur général
adjoint au sous-directeur de la gestion et de la qualité
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000000785666
(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 2005
27/09/2005
De:
Jérôme Flory
Ingénieur général
chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000000785666
(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 2005
27/09/2005