sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire

membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux