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De: Michel Escande
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Représentants des départements
Département de l'Aude
Suppléant
Remplace:M. Jean Palancade
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Jean-François Blanchet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Société d'aménagement régional
Suppléant
Remplace:M. Jacques Plantey
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Luc Rossi
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêches et pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Roger Espitalier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Jacques Plantey
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Société d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Brunel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Michel Bataille
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Remplace:M. Bernard Nadal
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
11 Février 200411/02/2004