JORFTEXT000000802548


De: de Navacelle (Thierry)
Objet:
membres de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
pour la durée restant à courir du mandat des autres membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des entreprises de production
Membre suppléant
Remplace:M. Marsil (Stéphane)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gautherin (Michel)
Objet:
membres de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
pour la durée restant à courir du mandat des autres membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des artistes-interprètes
Membre suppléant
Remplace:Mme Feit (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Liégeois (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
pour la durée restant à courir du mandat des autres membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des entreprises de distribution
Membre titulaire
Remplace:M. Rey (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.