JORFTEXT000000803299


De: Yves Pietrasanta
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Christian Eymard
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Terrier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Bernard Chevallier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Peillex
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Savoie
Suppléant
Remplace:M. Vincent Rolland
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Daniel Martin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Rhône
Suppléant
Remplace:M. Jean Flacher
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Maurice Sonnerat
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Suppléant
Remplace:M. Antoine Menthon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hervé Rasclard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Drôme
Suppléant
Remplace:M. Jean-Guy Pinede
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Chastan
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Robert Chapuis
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Bayet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Suppléant
Remplace:M. Xavier Bernard
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Yves Dusserre
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Adrien Gleize
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Pellissier
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Suppléant : au lieu de : «
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Pelissier
»
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Suppléant : au lieu de : «
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Roussel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Lorraine
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Serge Essermeant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Robert Tropeano
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Hérault
Suppléant
Remplace:M. Pierre Maurel
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrice Debray
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Jean Migeon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Bouday
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Doubs
Suppléant
Remplace:M. Roland Genin
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Charles Guene
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Bernard Gendrod
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Guenot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Fernand Renault
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Noël Couzon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Remplace:M. Daniel Freitag
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Robert
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Emile Zuccarelli
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Lallemand
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Annick Delhaye
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléante
Remplace:M. Roger Bouvier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martine Pequignot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Franche-Comté
Suppléante
Remplace:M. Patrice Debray
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christophe Castaner
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Remplace:M. Vincent Burroni
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Damien Alary
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:Mme Mireille Cellier
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Cordier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Guy Obozil
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Flacher
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Bernard Mera
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Mogenet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Titulaire
Remplace:M. Roger Vionnet
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Tabardel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Drôme
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Bouchet
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Bonin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Ardèche
Titulaire
Remplace:M. Henri Torre
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Lanbertin
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Lambertin
»
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Rolland
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Serra
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Rémi Costorier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Pierre Eymeoud
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Vincent Burroni
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Remplace:M. Félix Weygand
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Louis Camels
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Hérault
Titulaire
Remplace:M. Robert Tropeano
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Valette
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire
Remplace:M. Lucien Affortit
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Breuil
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Doubs
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Longeot
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Gendrot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Philippe Escudier
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Fernand Renault
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. François Moreau
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Joël Abbey
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Remplace:M. Camille Deschamps
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pascal Bonnetain
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.