JORFTEXT000000808434

De: René Pasini
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de la FSU
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Marie Canu
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de la FSU
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean Wemaere
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de la FFP
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Claude Tricoche
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Michel Bellandi
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Alain Griset
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Patrick Farrugia
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Bernard Legendre
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Pierre Gallo
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marc Jeanlin
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marcel Brouard (CFE-CGC)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Lionel Dubois (CFTC)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Pierre Koechlin (CFTC)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Michel Martin (CFDT)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Claude Quentin (CGT-FO)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Gérard Casolari (CGT)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Christophe Couillard (CGT-FO)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Bernard Lhubert (CGT)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Alain Lecanu (CFE-CGC)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Yves Terral (CGPME)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-François Veysset (CGPME)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Claude Guery (MEDEF)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean Michelin (MEDEF)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Georges Tissie (CGPME)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Francis Da Costa (MEDEF)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Dominique de Calan (MEDEF)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Bernard Falck (MEDEF)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Bernard Capron (CGPME)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Alain Estival (UPA)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Christian Decerle
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Michel Bochaton
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Patrick Mennucci
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Daniel Opic
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Didier Cardon
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Picardie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Patrick Cotrel
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Pays de la Loire
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Daniel Marie Sainte
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Martinique
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Paul Denanot
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Limousin
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Daniel Brunel
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Ile-de-France
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Michel Ranger
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Haute-Normandie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Martial Bourquin
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Franche-Comté
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jérôme Polverini
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Corse
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Antoine Giorgi
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Corse
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Luc Burgunder
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Centre
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: François Bonneau
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Centre
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Michel Morin
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Bretagne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Guy Ferez
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Bourgogne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Yannick Soubien
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Basse-Normandie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Alain Buissière
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Auvergne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Pierre Dufour
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Aquitaine
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Bernard Bournazeau
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Aquitaine
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Roger Karoutchi
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Dominique Tian
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Christian Paul
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Maxime Gremetz
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Hervé Savy
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des sports
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Renaud Riche
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Didier Gelot
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Michel Hotyat
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Marc Betemps
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Alain Gueydon
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'outre-mer
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jérôme Teillard
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'intérieur
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Cyrille Maillet
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'intérieur
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marie-Christine Soroko
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de la FFP
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Gisèle Cornier
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Annie Thomas (CFDT)
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Stéphanie Lagalle-Baranes (MEDEF)
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marie Dominique Pinson (UPA)
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Hélène Corre
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4°
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Anick Le Toullec
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région de La Réunion
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Denise Delorme
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région de La Réunion
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Christiane Demontes
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Pascale Gerard
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Brigitte Tondusson
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Viviane Claux
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Picardie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Sylvie Eslan
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Pays de la Loire
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marie-Noëlle Lienemann
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Martine Filleul
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Janine Löidi
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Monique Iborra
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Francine Carius
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Martinique
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Josiane Madelaine
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Lorraine
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Hélène Benabent
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Lorraine
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Claudine Labrunie
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Limousin
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Anne-Yvonne Le Dain
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Maryse Arditi
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marie-Laure Meyer
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Ile-de-France
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Haute-Normandie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Lydie Caristan
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Guyane
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Chantal Berthelot
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Guyane
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Gina Theodore-Opheltes
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marie-Yveline Ponchateau-Theobald
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Sylvie Laroche
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Franche-Comté
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Michèle Leflon
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Line Bret
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jacqueline Cheve
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Bretagne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Stéphanie Modde
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Bourgogne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marie-Dominique Frigout
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Basse-Normandie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Arlette Arnaux Landau
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Auvergne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marie-Reine Fischer
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Alsace
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Martine Calderoli-Lotz
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Alsace
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Catherine Troendle
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Gisèle Printz
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Valérie Létard
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Anne Dambeza-Mannevy
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des sports
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Marie-Claude Marel
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des solidarités, de la santé, et de la famille
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Maryse Chaix
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des solidarités, de la santé, et de la famille
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Isabelle Pavis
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Joëlle Voisin
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Claudine Brocard
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Sylvie Toraille
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Véronique Barry
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Brigitte Cwilich
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'outre-mer
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Martine Meritan
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'agriculture
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Annie Brisson
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'agriculture
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005