JORFTEXT000000809996

De: Sindou (Marc)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Manelfe (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
JORFTEXT000000809996(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Guillot (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Maillard (Pierre)
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Vicaut (Eric)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Rochwerger (Richard)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Parquin (François)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Navarro (Francis)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Machecourt (Jacques)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Legmann (Paul)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Lambert (Didier)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Kacet (Salem)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Goëau-Brissonnière (Olivier)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Deregnaucourt (Jean)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Beuscart (Régis)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Fery-Lemonnier (Elisabeth)
Docteure
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
JORFTEXT000000809996(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Goeury (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard Guiraud-Chaumeil
Professeur
Objet:
président de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
president
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nomination
09 Mars 200509/03/2005