JORFTEXT000000810388
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ledos (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Chevalier de Lauzieres (Yves)
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000810388
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2004
04/12/2004
De:
Duval (Lucien)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Gilles (Bernard)
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000810388
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2004
04/12/2004
De:
Boisnier (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Ratel (Pierre)
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000810388
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2004
04/12/2004
