Commission nationale de la carte du combattant

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: RUFFIER-MONET (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: MAILLOT (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: LE CLOITRE (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: LADUREAU (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: GUIDEZ (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: DROUART (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: CELLIER (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: SURIREY (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: SOUBIROU (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: SCHONE (Gaston)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: REMM (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: PLESSIER (Luc-Hyacinthe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: PERNOD (Richard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: PAVAN (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: PAKULA (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: GIACOMAZZI (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: FRANÇOISE (Jacky)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: DOS SANTOS (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: DODANE (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: DELAYE (Derwich)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: DABOVAL (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: CASTAGNOS (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: CASAL (Raymond)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: CALEGARI (Oswald)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: CAILLE (Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: ATTAR-BAYROU (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: MOINET (Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: KERVIEL (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
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nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: Paul TEIL
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
suppleant
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gilles SURIREY
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
suppleant
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Roger PESSIDOUS
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
suppleant
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Christophe PAVAN
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
suppleant
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Pierre MONMASSON
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
suppleant
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Robert GAUTHIER
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
suppleant
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Daniel CASTAGNOS
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
suppleant
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Daniel WOJKOWIAK
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: André SOUBIROU
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gaston SCHONE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Max SAVARD
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Patrick REMM
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Luc-Hyacinthe PLESSIER
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Richard PERNOD
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Pierre PAKULA
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Alain GUTH
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jacques GOUTORBE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: André FILLERE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Paul DODANE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Derwich DELAYE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Alain DABOVAL
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Daniel COUGY
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gérard COLLIOT
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Oswald CALEGARI
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Alain BURGAUD
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
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nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Laurent ATTAR-BAYROU
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Théodore ARFARAS
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Anne KERVIEL
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Voynnet (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Verweire (Michel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Thomas (Alain)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Tarriet (Christian)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Standaert (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Pouillot (Henri)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Le Port (Armel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Falempin (Gilles)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Dassonville (Raymond)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Bayol (Christian)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Baffie (Jean-Claude)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Ogna (Valérie)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Wojkowiak (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Soubirou (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Savard (Max)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Joffres (René)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Huet (Michel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Henry (Claude)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Guth (Alain)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Goutorbe (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Goujat (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Geenons (Eric)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Fillère (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Dodane (Paul)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Delplace (Guy)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Delaye (Derwich)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Cougy (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Colliot (Gérard)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Calegari (Oswald)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Burgaud (Alain)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Boisnier (Paul)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Armengau (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Kerviel (Anne)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Wojkowiak (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Verweire (Michel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Nordmann (Roger)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Marais (Alain)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Lebreton (Alfred)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Jourdren (Joseph)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Joffres (René)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Huet (Michel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Guth (Alain)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Goujat (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Gagniard (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Fillère (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Duval (Lucien)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Delaye (Derwich)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Cours (Serge)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Cougy (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Colliot (Gérard)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Clapier (Roger)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Boisnier (Paul)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Armengau (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Wojkowiak (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Verweire (Michel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Nordmann (Roger)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Leveleux (Pierre)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Ledos (Pierre)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Kazmierczak (Christian)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Jourdren (Joseph)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Joffres (René)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Huet (Michel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Guillain (Yves)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Goujat (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Gagniard (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Fillere (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Duval (Lucien)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Cougy (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Colliot (Gérard)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Clapier (Roger)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Boisnier (Paul)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Armengau (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Ledos (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Chevalier de Lauzieres (Yves)
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000810388(source JORF)
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Duval (Lucien)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Gilles (Bernard)
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000810388(source JORF)
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Boisnier (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Ratel (Pierre)
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000810388(source JORF)
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Wojkowiak (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Ratel (Pierre)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Nordmann (Roger)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Leveleux (Pierre)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Huet (Michel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Guillain (Yves)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Guepratte (Jean-Paul)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Goujat (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Gilles (Bernard)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Fillere (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Eugene (Henri)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Dalin (Louis)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Crestani (Antoine)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Cougy (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Colliot (Gérard)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Clogenson (Henry)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Clapier (Roger)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Chevalier de Lauzieres (Yves)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Charlot (Gaëtan)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Wojkowiak (Daniel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Nordmann (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Leveleux (Pierre)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Letellier (René)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Huet (Michel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Guillain (Yves)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Guepratte (Jean-Paul)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Gilles (Bernard)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Eugene (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Dalin (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Cougy (Daniel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Colliot (Gérard)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Clogenson (Henry)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Clapier (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Chevalier de Lauzieres (Yves)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Charlot (Gaëtan)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Rougier Le Coq (Violette)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Wojkowiak (Daniel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Pothier (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Pignol (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Nordmann (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Marti (Pierre)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Letellier (René)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Le Bastard (Loïc)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Guerin-Petrement (Gilbert)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Guepratte (Jean-Paul)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Gilles (Bernard)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Eugene (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Dalin (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Clapier (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Chevalier de Lauzières (Yves)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Bohly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Azcue (Dominique)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Rougier Le Coq (Violette)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Rougier-Le Coq (Violette)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Pothier (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Pignol (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Petit le Brun (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Nordmann (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Muracciole (Jules)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Maguin (André)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Letellier (René)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Guerin-Petrement (Gilbert)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Gilles (Bernard)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Frantzen (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Eugene (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Dusaulcy (Jean)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Dalin (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Clapier (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Chevalier de Lauzieres (Yves)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Bohly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Azcue (Dominique)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De:
Guerchon
dit Bailly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.