JORFTEXT000017871998
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Coquio
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pourvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000017871998
(source JORF)
nomination
15 Janvier 2008
15/01/2008
De:
Jean-Marc Coquio
directeur régional des douanes et droits indirects à Amiens (direction régionale des douanes de Picardie)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie)
Groupe:
Direction régionale des douanes et droits indirects à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie)
date_debut
=
"
2007-12-20
"
JORFTEXT000017871998
(source JORF)
nomination
15 Janvier 2008
15/01/2008
