JORFTEXT000018214042


De: Quintin (Christophe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pic (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pawlaczyk (Hervé)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lambin (Norbert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillet (Rémi)
Conseil général des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desliard (Jean-Claude)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: David (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Charageat (Eric)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: de la Burgade (Frantz)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Thomas (André)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Secretin (Christian)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roussel (Pascal)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rousseau (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roth (Philippe)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Richez (Martin)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Ramambasoa (Nirina)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Psenica (Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Prott (Thierry)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pedessac (Joël)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Nayrolles (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Moreau (Serge)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lobinger (Frédéric)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Leger (Roland)
société TECHNICATOME ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lameloise (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jarboui (Charles)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hyvert (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hutin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Handtschoewerker (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Grandemange (Jean-Marie)
société FRAMATOME ANP ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Frujier (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Fallouey (Patrick)
Syndicat de l'industrie française du tube d'acier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Di Giulio (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Cherfaoui (Mohamed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Capo (Alain)
Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Boutreau (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beriou (Patrick)
Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beaulieu (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barthelemy (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Baoudour (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Balahy (Laurent)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Acker (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vouilloux (Francis)
ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Van Hoecke (Jean-Charles)
direction des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Valibus (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Schuler (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roussel (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rigal (Yves)
ingénieur conseil en métallurgie, soudage et appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Poupet (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pineau (André)
centre des matériaux de l'Ecole de mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Merle (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Limousin (Sébastien)
directeur des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jendrich (Uwe)
Gesellschaft für Anlagen-und Reaktorsicherheit (GRS) mbH
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jardet (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hariri (Saïd)
Ecole des mines de Douai
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Foucher (Laurent)
service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Daval (Romary)
responsable qualité et développement produit à la société Luxfer
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bunsell (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Boulanger (Dominique)
inspecteur de sûreté nucléaire défense du pôle chaufferie-réacteur auprès du DSND
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barrachin (Bernard)
ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Zagar (David)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Renevier (Jean-Luc)
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Habermeyer (Ophélie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laugier (Cécile)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Koplewicz (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Drobysz (Sophie)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barberis (Odile)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roumier (Ariane)
mission des transports des matières dangereuses ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Menegazzi (Aude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Geslin-Levasseur (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desliard (Jean-Claude)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Limousin (Sébastien)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillet (Rémi)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.