06 Mars 2008

JORFTEXT000018214193 (source JORF)

De:	Boyon
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 25 février 2008
Groupe:	Commission d'appel d'offres pour la passation d'un marché pour l'étude de l'équipement des foyers pour la réception de la télévision numérique

charge

De:	Bernard Welcomme directeur de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles

nomination

De:	Michel Seban conseiller de l'ordre des architectes d'Ile-de-France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles

nomination

De:	Martin O'Connor professeur des universités en sciences économiques à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles

nomination

De:	Laurent Brunner directeur du château de Versailles Spectacles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles

nomination

De:	Pauline Cabouret architecte DPLG
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles

nomination

De:	Vanpoperinghe (Fabien, Christian, Daniel)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Pellabeuf (Arnaud, Erich, Yves)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Noureau (Pierre, Marie, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Matorez (Tristan, Jean-Clair)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Louis (Hugo, Romain)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Letellier (Christophe, Jean, Louis)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Lasne (Ludovic, Pierre, Robert)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Lagoutte (Antoine, Christophe)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Hugues-Fleury (Alban, Claude, Marcel)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Germain (Alexis, Jean, René, Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Didio (Hugues, Georges, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Charrier (Sylvain)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Capron (Michaël, Daniel, Paul)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Breysse (Eric, Raymond, Maurice)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Bordin (Aubin, Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Bareil (François, Hervé)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Baptiste (Olivier, Jean, Pierre, Maurice, Albert)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Assou (Philippe-Alexandre, Conlam)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Dubuis (Mélanie, Evelyne, Marie-Claude)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Dattoli (Aude)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

De:	Benhafessa (Cécile, Frédérique)
Objet:	au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilité

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	S) Desclèves (Emmanuel) Vice-amiral (2 directeur central adjoint de la Compagnie maritime d'affrètement-Compagnie générale maritime
Objet:	membre du conseil d'administration du Musée national de la marine personnalité qualifiée
Remplace:	Mme Barthe (Anne)
Groupe:	Musée national de la marine

JORFTEXT000018214102 (source JORF)

nomination

De:	Gérard Dupont
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation de l'Union nationale des retraités et pensionnés CFTC Suppléant
Remplace:	M. Claude Lhotellier
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

nomination

De:	Michel Billé
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées Suppléant
Remplace:	M. Dominique Sechet
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

nomination

De:	Gérard Iffrig
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT Suppléant
Remplace:	M. Claude Solignac
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

nomination

De:	Jacques Coly
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT Suppléant
Remplace:	Mme Marie Geoffroy
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

nomination

De:	Marcel Cellerosi
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation de l'Union nationale des retraités et pensionnés CFTC Titulaire
Remplace:	Mme Jacqueline Bellanger
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

nomination

De:	Dominique Sechet
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées Titulaire
Remplace:	Mme Hélène Albert
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

nomination

De:	Marie Geoffroy
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT Titulaire
Remplace:	M. Pierre Casambiaca
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

nomination

notaire
notaire_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Leroy (Laurence, Mireille, Christine, Jeanne)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Patrice Gallay, Mireille Durand-Gueriot, Lucien Toussaint, Jean-Michel Vidal-Naquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000018214095 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="La-Seyne-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

De:	Rochier (Christophe, Jean, Frédéric)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Sylvaine Lamy et Mathieu Pelletier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000018214093 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000018214093 (source JORF)

De:	Rochier (Christophe, Jean, Frédéric)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"

De:	Durant (Frédéric, Henri, Georges)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Georges Martin, Serge Lelouche et Catherine Petit-Pruszek, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000018214091 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"

De:	Martin (Georges, Louis, Fulcran)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Georges Martin, Serge Lelouche et Catherine Petit-Pruszek, notaires associés

JORFTEXT000018214091 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000018214089 (source JORF)

De:	Bouin (Patrick, Régis, Marie)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés, titulaire d'un office de notaire (Rhône)

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

JORFTEXT000018214089 (source JORF)

De:	Hatchadourian (Agnès, Christiane, Haïghanouche), épouse Muller
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés, titulaire d'un office de notaire (Rhône)

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

JORFTEXT000018214089 (source JORF)

De:	Guillaumond (Jean, Félix, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Saint-Gaultier (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"

De:	Cauët (Guillaume, Benoît, Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Olivier Cauët, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000018214087 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000018214085 (source JORF)

De:	Bernigaud (Stéphane, Alain, Yves)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bruno Lacourtablaise et Pascal Fradin-Dubois, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice (Rhône)

huissier
huissier_residence="Lyon (3e)"

nomination

JORFTEXT000018214085 (source JORF)

De:	Lacourtablaise (Bruno, Albert, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bruno Lacourtablaise et Pascal Fradin-Dubois, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Lyon (3e)"

cessation de fonction

JORFTEXT000018214083 (source JORF)

De:	Provent (Robert, Alain)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"

nomination

JORFTEXT000018214083 (source JORF)

De:	Villanova (Paule, Marie, Antoinette)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"

nomination

JORFTEXT000018214083 (source JORF)

De:	Provent (Robert, Alain)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Bastia (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"

De:	Muracciole (Antoine, Marcel)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000018214081 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000018214079 (source JORF)

De:	Michel Jeannoutot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonctions premier président de la cour d'appel de Dijon
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

date_debut="2008-08-20"
date_fin="2009-06-30"
cour_appel="Dijon"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

a_sa_demande
cour_appel="Grenoble, en Position de Détachement"
depart_retraite

De:	Jean-Claude Vuillemin
Objet:	des cadres de la magistrature le 6 août 2008 admis à faire valoir ses droits à la retraite membre du Conseil supérieur de la magistrature, atteint par la limite d'âge le 6 février 2006 autorisé à prolonger son activité en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites, précédemment procureur général près la cour d'appel de Grenoble, en position de détachement
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature, atteint par la limite d'âge le

JORFTEXT000018214076 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000018214073 (source JORF)

De:	Jean-Paul Laborde magistrat du premier grade
Objet:	en position de disponibilité conformément aux dispositions du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, pour convenances personnelles,

date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000018214068 (source JORF)

De:	Sylvie Pastol inspectrice principale des affaires maritimes
Objet:	du corps des inspecteurs des affaires maritimes

date_debut="2008-01-01"
corps="Inspecteurs des affaires maritimes"

radiation

corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Pastol
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie attachée principale d'administration

JORFTEXT000018214068 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000018214066 (source JORF)

De:	Jean-Paul Fremont
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (en disponibilité)

date_debut="2008-06-23"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000018214064 (source JORF)

De:	Nicolas Lermant
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de ventes et financements de matériels terrestres et maritimes (SOFRANTEM)
Remplace:	M. Thomas Courbe
Groupe:	Société française de vente et financement de matériels terrestres et maritimes (SOFRANTEM)

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Zaïd (Ismael)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Troudet (Sébastien)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Paradowski (Vincent)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Munch (Lionel)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Losco (Jérôme)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Levy (Jean-Michel)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Levy (Cyrille)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Isaac (Jean-Paul)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Hamza (Mansour)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Galzagori (Julien)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Demestère (Frédéric)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Calmels (Olivier)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Chevallier (Catherine), épouse Pusiol
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Volt (Martin)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Vogel (Maxime)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Vecten (Maxence)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Vandewoestyne (Quentin)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Thirault (Geoffroy)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Terrier (Loïc)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Tadem (Euloge Stéphane)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Soffray (Mickael)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Sansen (Samuel)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Rukli (Julien)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Roux (Marc Antoine)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Romary (Franck)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Rogasik (Vincent)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Poteau (Mathieu)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Pinoche (Matthieu)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Nuyten (Sébastien)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Nsimundele W'iyela (Ange)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Neveux (Brice)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Muller (Geoffrey)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Mayen (Vincent)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Leroy (Loïc)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Laforge (Xavier)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Lacour (Grégory)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Jacob (Franck)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Hauch (Cyril)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Handtschoewercker (Damien)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Halleux (Antoine)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Grimmer (Nicolas)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Gournay (Jérémy)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Gobert (Sébastien)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Fremaux (Thomas)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Foulon (Valentin)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Dhenin (Gauthier)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Desse (Kévin)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Desmidt (Thomas)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	De Rudder (Adrien)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Croquet (Rémi)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Cornu (Charles)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Ciuro (Julien)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Chakir (Ahmed)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Bergeot (Arnaud)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Beaumont (Benoît)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Baillieux (Clément)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Babagna Amadou (David)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Artero (Pierre)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Angot (Maxence)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Ronquier (Nicolas)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrat pédagogique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Rivière (Tatiana)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Mizerski (Amélie)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Legrand (Marine)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Lando Tchoupou (Ariane)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Gieros (Lucie)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Duflot (Pauline)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2007-2008 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

JORFTEXT000018214055 (source JORF)

De:	René Grenier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="2008-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000018214053 (source JORF)

De:	Claude-Valentin Marie vice-président de la Haute Autorité de lutte contre la discrimination et l'égalité (HALDE)
Objet:	personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000018214053 (source JORF)

De:	Yves Fréville professeur d'université
Objet:	personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000018214053 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Duport conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:	personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000018214047 (source JORF)

De:	Daniel Barnier administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	Direction générale des collectivités locales

date_debut="2007-06-04"

reconduction

JORFTEXT000018214045 (source JORF)

De:	Jean Donnadieu
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de police de la police nationale

date_debut="2008-07-20"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Quintin (Christophe) directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Pic (Marc) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Perret (Jean-Louis) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Pawlaczyk (Hervé) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Noel (Stéphane) direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Lambin (Norbert) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Guillet (Rémi) Conseil général des mines
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Desliard (Jean-Claude) direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	David (Didier) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Charageat (Eric)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	de la Burgade (Frantz)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Thomas (André)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Secretin (Christian) Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Roussel (Pascal) Institut de soudure ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Rousseau (Michel)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Roth (Philippe) Gaz de France ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Richez (Martin) Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Ramambasoa (Nirina)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Psenica (Claude)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Prott (Thierry)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Pedessac (Joël) Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Nayrolles (Jean-Paul)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Moreau (Serge)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Marez (Yves) Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Lobinger (Frédéric) Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Leger (Roland) société TECHNICATOME ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Lameloise (Philippe)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Jarboui (Charles)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Hyvert (Denis)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Hutin (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Handtschoewerker (Alain)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Grandemange (Jean-Marie) société FRAMATOME ANP ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Frujier (Benjamin)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Fallouey (Patrick) Syndicat de l'industrie française du tube d'acier
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Dubois (Pierre)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Di Giulio (Christophe) Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Cherfaoui (Mohamed) Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Capo (Alain) Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Boutreau (Pascal)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Beriou (Patrick) Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Beaulieu (Thierry) Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Barthelemy (Hervé)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Baoudour (Jean-Luc)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Balahy (Laurent) Bureau Veritas ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Acker (Denis) Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Vouilloux (Francis) ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Van Hoecke (Jean-Charles) direction des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Valibus (Louis) président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Schuler (Matthieu) ingénieur en chef des mines
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Roussel (Guy) Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Rigal (Yves) ingénieur conseil en métallurgie, soudage et appareils à pression
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Poupet (Loïc) ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Pineau (André) centre des matériaux de l'Ecole de mines de Paris
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Merle (Philippe) ingénieur en chef des mines
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Limousin (Sébastien) directeur des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Jendrich (Uwe) Gesellschaft für Anlagen-und Reaktorsicherheit (GRS) mbH
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Jardet (Patrice) président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Hariri (Saïd) Ecole des mines de Douai
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	François (Dominique) professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Foucher (Laurent) service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Daval (Romary) responsable qualité et développement produit à la société Luxfer
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Bunsell (Anthony) maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Boulanger (Dominique) inspecteur de sûreté nucléaire défense du pôle chaufferie-réacteur auprès du DSND
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Barrachin (Bernard) ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Vernier (Jacques)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Zagar (David)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Renevier (Jean-Luc) suppléante
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Habermeyer (Ophélie)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Laugier (Cécile) Electricité de France ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Koplewicz (Danièle) Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Drobysz (Sophie) direction des constructions navales ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Barberis (Odile)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Roumier (Ariane) mission des transports des matières dangereuses ; suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Menegazzi (Aude) suppléant
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Geslin-Levasseur (Nathalie)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Desliard (Jean-Claude)
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression Secrétaire
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Noel (Stéphane)
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression Rapporteur général
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Limousin (Sébastien)
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression Rapporteur général adjoint
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Guillet (Rémi)
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression Président
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

president
conseil_administration

De:	Anne Bolliet inspectrice générale des finances
Objet:	présidente du conseil d'administration de l'établissement public Autoroutes de France
Remplace:	M. Philippe Dumas
Groupe:	Autoroutes de France

JORFTEXT000018214040 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000018214037 (source JORF)

De:	Dominique Malégat-Mely conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	présidente de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France

date_debut="2008-02-08"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

cessation de fonction

JORFTEXT000018214018 (source JORF)

De:	Christophe Blanchard-Dignac président-directeur général, qui est le directeur de la publication du site internet et du site mobile. Le numéro de téléphone est le 0810-15-20-30 (coût d'un appel local) ; le numéro de TVA est FR. 49 315 065292
Objet:	au RCS de Nanterre sous le numéro 315 065 292. Son représentant légal est

inscription

autorite_delegation="Ministre chargé de la communication"

De:	Eric Regazzo administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé de la communication les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (Programme 306)

JORFTEXT000018213942 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"

De:	François Sastourné conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères et européennes dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000018213611 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"

De:	Marcel Escure conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du service des affaires francophones, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères et européennes dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000018213611 (source JORF)

délégation de signature

cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"

De:	Thierry Hubert urbaniste en chef de l'Etat, chargé par intérim de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Objet:	au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévention des risques majeurs. »
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000018213560 (source JORF)

délégation de signature

cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"

De:	Laure Tourjansky ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, chargée de la sous-direction des produits et des déchets
Objet:	au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes dans la limite des attributions de la sous-direction des produits et des déchets. »
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000018213560 (source JORF)

délégation de signature