JORFTEXT000018218125
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Virginie Hoareau
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
au titre de l'article R. 312-178 (8°) du code de l'action sociale et des familles, partie réglementaire, collège « personnes âgées »
Suppléante
Remplace:
Mme Murielle Jamot
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000018218125
(source JORF)
nomination
07 Mars 2008
07/03/2008
De:
Andrée Barreteau
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
au titre de l'article R. 312-178 (8°) du code de l'action sociale et des familles, partie réglementaire, collège « personnes âgées »
Titulaire
Remplace:
M. David Causse
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000018218125
(source JORF)
nomination
07 Mars 2008
07/03/2008
