JORFTEXT000018927050


De: Yvon Le Maho
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en écologie
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Jean-Luc Darlix
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en virologie
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Joël Guillemain
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en toxicologie
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Hubert de Verneuil
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en thérapie génique
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Marc Lavielle
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en statistiques
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: André Jestin
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en sciences vétérinaires
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Jean-Christophe Pagès
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: René Bally
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en microbiologie
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Gérard Devauchelle
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en entomologie
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Philippe Guerche
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en biologie moléculaire
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Pierre-Henri Gouyon
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en biodiversité
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Antoine Messéan
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en agronomie
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Xavier Beulin
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant de la profession agricole
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Jean-Claude Etienne
Sénateur
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, désigné par son président
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Philippe Gracien
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant d'organisations professionnelles représentant les industries produisant ou mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: François Nocton
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant d'associations ou d'unions d'associations agréées représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Charles Pernin
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant d'associations de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Frédéric Jacquemart
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant d'associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Florence Coignard
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en épidémiologie
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Mireille Jacquemond
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en génétique
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Jane Lecomte
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en génétique des populations
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Ghania Taleb
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant de groupements de salariés des industries produisant ou mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Bernard Godelle
Objet:
président de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
Groupe:
president
nomination
06 Juin 200806/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.