Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques


De: Maxime Laisney
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048347671(source JORF)
nomination
04 Novembre 202304/11/2023
De: Hadrien Clouet
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048347671(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 202304/11/2023
De: David Ros
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Stéphane Piednoir
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Gérard Leseul
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Pierre Henriet
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Anne-Catherine Loisier
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Florence Lassarade
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000048258569(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Mereana Reid Arbelot
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000047670936(source JORF)
nomination
13 Juin 202313/06/2023
De: José Luis Martínez Peña
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
3° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047314656(source JORF)
nomination
17 Mars 202317/03/2023
De: Jean-Paul Glatz
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
3° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047314656(source JORF)
nomination
17 Mars 202317/03/2023
De: Philippe Berta
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants)
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046542623(source JORF)
nomination
10 Novembre 202210/11/2022
De: Perrine Goulet
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046542623(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 202210/11/2022
De: Gérard Longuet
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Gérard Leseul
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Pierre Henriet
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Catherine Procaccia
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Angèle Préville
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Sonia de la Provôté
Objet:
son bureau
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046062145(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Alexandre Sabatou
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046057119(source JORF)
nomination
19 Juillet 202219/07/2022
De: Frédéric Cabrolier
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046057119(source JORF)
cessation de fonction
19 Juillet 202219/07/2022
De: Pierre Médevielle comme membre de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
au cours de sa séance du
9 février 2021
Remplace:M. Franck Menonville
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000043110517(source JORF)
désignation
10 Février 202110/02/2021
De: Gérard Leseul
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000042421319(source JORF)
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Philippe BOLO
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des entreprises de commerce de détail
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Jean-Paul Minon
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041579895(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Philippe Gaillochet
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041579895(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Christophe Fournier
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041579895(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Saida Laârouchi Engstrôm
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041579895(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Laure Darcos
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000037482299(source JORF)
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Fabienne Keller
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000037482299(source JORF)
cessation de fonction
10 Octobre 201810/10/2018
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036625792(source JORF)
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: Célia de Lavergne
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
(publiées au Journal officiel du 21 février 2018)
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036625792(source JORF)
cessation de fonction
21 Février 201821/02/2018
De: Bruno Sido
sénateur, sur sa mission en Russie, en avril 2017, avec
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
communication de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Jean-Yves Le Déaut
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
communication de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Pierre-Franck Chevet
président de l'Autorité de sûreté nucléaire
(ASN), sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
communication de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Cédric Villani
député
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Rémy Quirion
scientifique en chef du Québec
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Rachel Mazuir
sénateur
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Anne-Yvonne Le Dain
alors respectivement Président et vice-présidente de l'OPECST, sur le thème du changement climatique
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
communication de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Anne Courrèges
directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Rachel Mazuir comme membre de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
au cours de sa séance du
28 novembre 2017
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
désignation
29 Novembre 201729/11/2017
De: Franck Montaugé
sénateur
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036109611(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 201729/11/2017
De: Véronique Guillotin
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036034032(source JORF)
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: Franck Menonville
sénateur
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000036034032(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 201717/11/2017
De: Pierre Médevielle
sénateur
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Patrick Hetzel
député
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Roland Courteau
sénateur
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Didier Baichère
député
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Gérard Longuet
sénateur
Objet:
son bureau
Président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Cédric Villani
député
Objet:
son bureau
Premier vice-président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Huguette Tiegna
députée
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Catherine Procaccia
sénateur
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Gérard Longuet Les Républicains
Objet:
Président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
president
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Roland Courteau SOCR
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Didier Baichère REM
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Pierre Médevielle UC
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Patrick Hetzel LR
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Cédric Villani REM
Objet:
Premier Vice-Président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Huguette Tiegna REM
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Catherine Procaccia Les Républicains
Objet:
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994651(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Dominique Théophile
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean Louis Lagourgue
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean-François Longeot
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Robert Laufoaulu
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Pierre Frogier
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Stéphane Artano
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Maurice Antiste
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Gérard Poadja
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jacques Genest
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Michel Magras
Objet:
Bureau de la délégation du
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Vivette Lopez
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Esther Benbassa
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Viviane Malet
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Catherine Conconne
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean-François Eliaou
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (publiées au Journal officiel du 12 octobre 2017)
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035773488(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (publiées au Journal officiel du 12 octobre 2017)
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035773488(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 201712/10/2017
De: Etienne Wurtz
directeur de recherche, Laboratoire d'énergétique du bâtiment, Institut national de l'énergie solaire
(INES), CEA
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Réunion
auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Didier Roux
ancien directeur de la R&D du groupe Saint-Gobain, Académie des technologies
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Réunion
auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Francis Allard
professeur émérite au Laboratoire des sciences de l'ingénieur pour l'environnement
(LASIE), UMR CNRS-université de La Rochelle
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Réunion
auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Christine Prunaud
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Gérard BAPT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Suppléant
Remplace:Mme Dominique ORLIAC
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: José Luis Martinez Peña
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033318922(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033318922(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Denis Baupin
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032527336(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 201614/05/2016
De: Patrick Hetzel
député
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
examen du rapport d'information de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Hervé Poher
sénateur
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Delphine Bataille
sénatrice, sur « Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques »
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
examen du rapport d'information de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Médicis (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire
(ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Delavigne (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
audition publique, ouverte à la presse, sur « La place de l'effacement et du stockage dans l'évolution du système électrique »
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Médicis (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-Christine Blandin
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Bernard Accoyer
Objet:
composition Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Les Républicains
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032460802(source JORF)
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Jacques Lamblin
Objet:
composition Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032460802(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 201628/04/2016
De: Pierre MEDEVIELLE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Gilbert BARBIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Dominique ORLIAC
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Anne-Yvonne LE DAIN
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Maurice Laurent
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028279849(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Jean-Claude Duplessy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028279849(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Frank Deconinck
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028279849(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Claes Thegerström
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028279849(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Jean-Marc PASTOR
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Daniel RAOUL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Marcel DENEUX
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Jean-Claude ETIENNE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Anne-Yvonne LE DAIN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Claude GATIGNOL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022503111(source JORF)
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Hubert Doubre
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022503111(source JORF)
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Daniel RAOUL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Claude ETIENNE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Claude GATIGNOL
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain CLAEYS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Claude Etienne
Sénateur
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, désigné par son président
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000018927050(source JORF)
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Maurice Laurent
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Jean-Claude Duplessy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Frank Deconinck
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Bernard Tissot
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Claes Thegerström
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Hubert Doubre
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464911(source JORF)
nomination
07 Avril 200707/04/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.