JORFTEXT000019123472


De: Jacques Lucas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Tourisme ou activités nautiques
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Vogien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-François Remy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Patrick Sivry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Patrick Neu
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Eric Mouchot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Mosser
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Moll
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Pierre Lucas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Pierre Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Philippe Huchon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Emmanuel Hertz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Francis Gissinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel George
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Fredéric Foucault
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Delattre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Gilbert Bauer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Cavelius
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Noël Bardy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Delcourt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche, et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Gérard Burkard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche, et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Adam
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche, et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean Wencker
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Claude Glad
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Robert Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Philippe Billmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Luc Pelletier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Pierre Lammert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Antoine Henrion
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Louis Courtoux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Daniel Beguin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Lorraine
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Claude Theobald
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Brice Lerond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: André Boucher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Yves Peltier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Maurice Villaume
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean Lipp
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Daniel Weber
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Habig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Diringer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Christian Eckert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Daval
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Claude Biwer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Dominique Peduzzi
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Wirth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Sébastien Zaegel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Alfred Poirot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Eric Mougel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Guckert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Alfred Exinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Philippe Decobert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Henry Boguet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Henri Begorre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Antoine Homé
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: René Darbois
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Henri Bronner
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Bouly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Denis Lalevée
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Lorraine
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Francis Verita
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Frédéric Deck
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Alsace
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Véronique Corsyn
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michèle Paties
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Marguerite Koch
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Eliane Romani
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Nicole Feidt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Lovely Chrétien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Maryvonne Buchert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Philippe Henry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200805/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.