JORFTEXT000019463943
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Paul Balzamo
directeur régional des douanes et droits indirects à Marseille (direction régionale des douanes de Marseille garde-côtes)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Annecy (direction régionale des douanes du Léman)
Remplace:
M. Sennelier
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2008-05-06
"
JORFTEXT000019463943
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2008
13/09/2008
De:
Balzamo
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2008-05-06
"
JORFTEXT000019463943
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2008
13/09/2008
