JORFTEXT000019463943


De: Jean-Paul Balzamo
directeur régional des douanes et droits indirects à Marseille (direction régionale des douanes de Marseille garde-côtes)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Annecy (direction régionale des douanes du Léman)
Remplace:M. Sennelier
Groupe:
date_debut="2008-05-06"
nomination
13 Septembre 200813/09/2008
De: Balzamo
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
date_debut="2008-05-06"
nomination
13 Septembre 200813/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.