JORFTEXT000019758321
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marc d'Aubreby
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Au titre du ministre en charge des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
14 Novembre 2008
14/11/2008
De:
Michel Segard
adjoint au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
14 Novembre 2008
14/11/2008
De:
Laurent Roy
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Au titre du ministre en charge de l'environnement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
14 Novembre 2008
14/11/2008
De:
Jean-Yves Ollivier
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Au titre du ministre en charge de l'aménagement du territoire
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
14 Novembre 2008
14/11/2008
De:
Jean-Pierre Mascarelli
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
14 Novembre 2008
14/11/2008
De:
Eric Maree
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
14 Novembre 2008
14/11/2008
De:
Pierre Ducret
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
14 Novembre 2008
14/11/2008