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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Frantz-Eric Leloup
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'évaluation et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
III. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement et du reclassement professionnel
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Eric Le Floch
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Laurent Genuini
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Patrick Soret
attaché d'administration du ministère de la défense au sein du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Jean-Michel Jamet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, adjoint au chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Alain Vidal
directeur territorial, chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Antoine Ruiz
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du soutien administratif et technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Frédéric Sternenberg
Commissaire lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Dans le cadre du budget opérationnel de programme « accompagnement de la politique des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Thomas Spok
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de l'accompagnement vers l'emploi, chargé du secteur accompagnement des militaires
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Christophe Poplawski
Chef d'escadron
chef du bureau du reclassement dans le secteur public et de la qualification professionnelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Renaud Gantelmi d'Ille
Lieutenant-colonel
chef du bureau de l'accompagnement vers l'emploi
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: François Camilleri
Colonel
adjoints au sous-directeur de l'accompagnement et du reclassement professionnel
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Stéphane Brudy-Castellan
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des partenariats externes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Antoine Ruiz
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du soutien administratif et technique
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
35
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Christian Falconnet
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la tutelle et de l'évaluation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
35
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Patrick Dion
Officier en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
35
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Alain Vidal
directeur territorial, chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Dominique Robert
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Yannick Le Manchec
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
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04 Décembre 200804/12/2008
De: René Ballet
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des retraites civiles et militaires
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Jean-Michel Wroblewski
administrateur civil, chef du bureau des règles ministérielles de gestion
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Bernard Puybertier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Jean-Michel Jamet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, adjoint au chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Jérôme Hugon
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des concours et des examens professionnels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Christophe Déal
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du suivi et de la gestion prévisionnelle des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Guillaume Boutin
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des règles ministérielles de gestion
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Cyrille Pouplin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Arnaud Riverieulx de Varax
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la prospective
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Francis Pollet
Colonel
chef du bureau politique générale de la prévision, des compétences et de la formation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Dominique Pernet
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la fonction militaire
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Christophe Lapoléon
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des études générales et de la réserve
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Pierre-Yves Lambert
administrateur civil, chef du bureau de la performance de la fonction ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Hervé Lagrée
Colonel
chef du bureau des statuts
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Hugues Goranflaux de la Giraudière
Contrôleur des armées
chargé des fonctions de sous-directeur de la fonction militaire
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Christophe Giraud
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des pensions et de la couverture des risques professionnels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Daniel Daehn
Général
adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chargé des fonctions de chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Yves Boero
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse, des effectifs et de la masse salariale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Michel Bernard
Colonel
adjoint à la sous-directrice du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Patricia Bellicaud
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'évaluation et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
III. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement et du reclassement professionnel
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Rose-France Lévy
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la mission d'accompagnement des réorganisations
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Isabelle Grosset
attachée d'administration du ministère de la défense au sein de la mission d'accompagnement des réorganisations
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la mission d'accompagnement des réorganisations
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Jocelyne Judas
attachée d'administration du ministère de la défense au sein du bureau du soutien administratif et technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Maud Lavie
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'accompagnement vers l'emploi, chargée du secteur accompagnement des conjoints
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Jacqueline Denis
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau du reclassement dans le secteur public et de la qualification professionnelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Catherine Cordier
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'accompagnement vers l'emploi, chargée du secteur formation professionnelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Emmanuelle Bruno
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des partenariats externes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Monique Boché
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Chrystelle Peltier
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de prêts, secours et allocations diverses à caractère social
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
35
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Francine Panis
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du contentieux des pensions, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
35
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Joëlle Nicolas
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
35
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Frédérique Crapez
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du chef du bureau de la tutelle et de l'évaluation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
35
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Françoise Brémond
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des retraites civiles et militaires
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Lise Tauber
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef de la mission d'appui aux échelons déconcentrés de gestion
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
27
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Rose-France Lévy
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
27
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Brigitte Lagarde
Lieutenante-colonelle
adjointes au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
27
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Aline Dupeyron
administratrice civile, chef de la mission d'appui aux échelons déconcentrés de gestion
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
27
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Emmanuelle Racinet
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la gestion collective et des carrières des personnels d'encadrement et des agents non titulaires, dans les mêmes conditions que le chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Brigitte Preynat
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des concours et des examens professionnels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Anne-Marie Poncet
attachée d'administration du ministère de la défense au sein du bureau de la gestion collective et des carrières des personnels d'encadrement et des agents non titulaires, pour
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Sophie Marmouget
administratrice civile, adjoints au sous-directeur de la gestion collective du personnel civil, pour les actes ressortissant des attributions de la sous-direction, à l'exception des arrêtés ou décisions portant intégration, affectation et sanctions disciplinaires concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Cécile Bouvier
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau du suivi et de la gestion prévisionnelle des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Corinne Baclet
administratrice civile, chef du bureau de la gestion collective et des carrières des personnels d'encadrement et des agents non titulaires, pour les actes ressortissant aux attributions du bureau, à l'exception des arrêtés, décisions et actes concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
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04 Décembre 200804/12/2008
De: Anne Riégert
administratrice civile, adjointe au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chargée des fonctions de chef du service des ressources humaines civiles
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
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délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.