conseiller d'administration scolaire et universitaire, affecté au centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté à l'établissement public de santé mentale à Saint-Venant (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
inspecteur des services administratifs à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté au centre hospitalier Gérard Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre socio-éducatif, affecté à l'établissement public départemental autonome à Cluses (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté aux centres hospitaliers de Bar-le-Duc et de Fains-Véel (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté au centre hospitalier de Cognac (Charente)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté à l'établissement public de santé à Maison Blanche (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier de Dunkerque (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché principal d'administration centrale, détaché
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
secrétaire général à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux-Gradignan (Gironde)
attaché territorial principal, affecté au conseil général de la Manche
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
principal de collège de 1re classe, affecté au collège Pablo Picasso de Bron (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Dieuze (Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
ingénieur principal hospitalier, affecté au centre hospitalier du Malzieu-Ville (Lozère)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Cahors (Lot)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Toul (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché territorial principal, affecté au conseil général de l'Aveyron
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée au centre d'action sociale de la ville de Paris
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée territoriale, affectée au conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée au centre hospitalier de Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée au centre d'accueil et de soins hospitaliers à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Péronne (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée auprès du groupe hospitalier Sainte-Perrine (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée à l'hôpital local d'Yssingeaux (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur socio-éducatif, affectée à l'institut départemental de l'enfance, de la famille et du handicap pour l'insertion à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur socio-éducatif, affectée à l'établissement public Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier d'Auch (Gers)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directrice des soins, affectée auprès du syndicat inter-hospitalier de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée au centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier à Aurillac (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directrice des soins, affectée au centre hospitalier de Chambéry (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier du Bois-Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
attachée principale d'administration hospitalière au centre hospitalier de Carhaix-Plouguer (Finistère)
attachée territoriale principale, affectée au conseil général de la Seine-Maritime
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur à la poste, chef de projet informatique
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directrice territoriale, affectée au conseil général de la Corrèze
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Eure
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée à l'hôpital local de Lanmeur (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au foyer de la jeunesse Charles Frey, à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée à l'établissement public départemental autonome Mer et Pins à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Mayotte
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, détachée à l'Ecole des hautes études en santé publique à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Béthune (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier Trousseau, à La Roche-Guyon (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
