attaché territorial au centre communal d'action sociale à Laon (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
professeur des écoles au collège Barrès à Charmes (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché territorial au conseil général des Landes, à Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre socio-éducatif hospitalier au centre départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché d'administration hospitalière à l'institut médico-technique et réseau
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé au centre hospitalier de Calais (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé au centre hospitalier Ravenel, à Mirecourt (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé à l'établissement public de santé mentale Lille-métropole, à Armentières (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins au centre hospitalier à Mende (Lozère)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché d'administration hospitalière au centre hospitalier à La Châtre (Indre)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché d'administration hospitalière principal, au centre hospitalier de Saverne (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
attaché d'administration hospitalière principal, au centre hospitalier des Pays de Morlaix, à Morlaix (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé au centre d'action communal d'action sociale de la ville de Paris (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé au centre hospitalier à Hirson (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé au centre hospitalier de soins de longue durée du Territoire de Belfort, à Bavilliers (Territoire de Belfort)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé au centre hospitalier à Gray (Haute-Saône)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière principale au centre hospitalier à Roubaix (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier universitaire à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directrice des soins au centre hospitalier à Monceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé au centre hospitalier intercommunal à Golbey (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière principale, à l'hôpital local de Lanmeur (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
attachée d'administration hospitalière principale, au foyer de la jeunesse Charles Frey, à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
attachée d'administration hospitalière principale, au centre de long séjour Bellevaux, à Besançon (Doubs)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
attachée d'administration hospitalière principale à l'Assistante publique-hôpitaux de Paris, au groupe hospitalier Armand Trousseau/La Roche-Guyon (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes, à Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
conseiller d'administration scolaire et universitaire, affecté au centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté à l'établissement public de santé mentale à Saint-Venant (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
inspecteur des services administratifs à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté au centre hospitalier Gérard Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre socio-éducatif, affecté à l'établissement public départemental autonome à Cluses (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté aux centres hospitaliers de Bar-le-Duc et de Fains-Véel (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté au centre hospitalier de Cognac (Charente)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur des soins, affecté à l'établissement public de santé à Maison Blanche (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier de Dunkerque (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché principal d'administration centrale, détaché
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
secrétaire général à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux-Gradignan (Gironde)
attaché territorial principal, affecté au conseil général de la Manche
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
principal de collège de 1re classe, affecté au collège Pablo Picasso de Bron (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Dieuze (Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
ingénieur principal hospitalier, affecté au centre hospitalier du Malzieu-Ville (Lozère)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Cahors (Lot)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Toul (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attaché territorial principal, affecté au conseil général de l'Aveyron
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée au centre d'action sociale de la ville de Paris
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée territoriale, affectée au conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée au centre hospitalier de Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée au centre d'accueil et de soins hospitaliers à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Péronne (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée auprès du groupe hospitalier Sainte-Perrine (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée à l'hôpital local d'Yssingeaux (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur socio-éducatif, affectée à l'institut départemental de l'enfance, de la famille et du handicap pour l'insertion à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur socio-éducatif, affectée à l'établissement public Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier d'Auch (Gers)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directrice des soins, affectée auprès du syndicat inter-hospitalier de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur de santé, affectée au centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier à Aurillac (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directrice des soins, affectée au centre hospitalier de Chambéry (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier du Bois-Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
attachée principale d'administration hospitalière au centre hospitalier de Carhaix-Plouguer (Finistère)
attachée territoriale principale, affectée au conseil général de la Seine-Maritime
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieur à la poste, chef de projet informatique
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directrice territoriale, affectée au conseil général de la Corrèze
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Eure
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée à l'hôpital local de Lanmeur (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au foyer de la jeunesse Charles Frey, à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée à l'établissement public départemental autonome Mer et Pins à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Mayotte
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, détachée à l'Ecole des hautes études en santé publique à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Béthune (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier Trousseau, à La Roche-Guyon (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
