Personnels de direction des établissements énumérés des établissements (organisation)


De: TREPANT Patrick
attaché territorial au centre communal d'action sociale à Laon (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: FIORESE Michel
professeur des écoles au collège Barrès à Charmes (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: CARRERE Paul
attaché territorial au conseil général des Landes, à Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: BERSON Jean-Michel
cadre de second niveau à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: SORGNIARD Pierrick
cadre socio-éducatif hospitalier au centre départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: ETIENNE Florent
attaché d'administration hospitalière à l'institut médico-technique et réseau
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: DUPONT Franck
cadre supérieur de santé au centre hospitalier de Calais (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: PICARD Daniel
cadre supérieur de santé au centre hospitalier Ravenel, à Mirecourt (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: LEMARQUAND Yvon
cadre supérieur de santé à l'établissement public de santé mentale Lille-métropole, à Armentières (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: LECENNE Frédéric
directeur des soins au centre hospitalier à Mende (Lozère)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: DELAUME Dominique
attaché d'administration hospitalière au centre hospitalier à La Châtre (Indre)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: STENGEL Claude
attaché d'administration hospitalière principal, au centre hospitalier de Saverne (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: DUVAL Daniel
attaché d'administration hospitalière principal, au centre hospitalier des Pays de Morlaix, à Morlaix (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: MICHEL Jean-Luc
cadre supérieur de 1er niveau à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: DUMONT Annette
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: DUBOIS Martine
cadre supérieur de santé au centre d'action communal d'action sociale de la ville de Paris (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: TATINCLAUX Martine
cadre supérieur de santé au centre hospitalier à Hirson (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: ROUX Liliane
cadre supérieur de santé au centre hospitalier de soins de longue durée du Territoire de Belfort, à Bavilliers (Territoire de Belfort)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: PUGLIERINI Edith
cadre supérieur de santé au centre hospitalier à Gray (Haute-Saône)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: GRAVER Claudine
attachée d'administration hospitalière principale au centre hospitalier à Roubaix (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: DOTTIN-ROUDIER Françoise
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier universitaire à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: BRAY Laurence
directrice des soins au centre hospitalier à Monceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: BOYE-THIEBAUD Line
cadre supérieur de santé au centre hospitalier intercommunal à Golbey (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: NOULLET Béatrice
attachée d'administration hospitalière principale, à l'hôpital local de Lanmeur (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: MANDRAY Evelyne
attachée d'administration hospitalière principale, au foyer de la jeunesse Charles Frey, à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: DECLERC Monique
attachée d'administration hospitalière principale, au centre de long séjour Bellevaux, à Besançon (Doubs)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: CHAMPION Patricia
attachée d'administration hospitalière principale à l'Assistante publique-hôpitaux de Paris, au groupe hospitalier Armand Trousseau/La Roche-Guyon (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret susvisé
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: LEURIDAN Nathalie
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes, à Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: CARRETI Gilles
conseiller d'administration scolaire et universitaire, affecté au centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: VITIELLO Pierre
cadre de second niveau à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: PLAETEVOET Jean-Michel
directeur des soins, affecté à l'établissement public de santé mentale à Saint-Venant (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: BRUCHIER Christian
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: BOYE Erick
cadre de premier niveau à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: BERSON Jean-Michel
inspecteur des services administratifs à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: WIART Bruno
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: SCHLESINGER Sylvain
directeur des soins, affecté au centre hospitalier Gérard Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: ROBIN Patrice
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: MORIN Philippe
cadre socio-éducatif, affecté à l'établissement public départemental autonome à Cluses (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: GAUTHIER Eric
directeur des soins, affecté aux centres hospitaliers de Bar-le-Duc et de Fains-Véel (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: EGGERS Jérôme
directeur des soins, affecté au centre hospitalier de Cognac (Charente)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: CABALLERO Robert
directeur des soins, affecté à l'établissement public de santé à Maison Blanche (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: BOURDON Eric
cadre supérieur de santé, affecté au centre hospitalier de Dunkerque (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: MARLATS Philippe
attaché principal d'administration centrale, détaché
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
secrétaire général à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux-Gradignan (Gironde)
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: MARTIN Bruno
attaché territorial principal, affecté au conseil général de la Manche
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: MALLET Olivier
consultant niveau 2 à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: BOYER Jacques
principal de collège de 1re classe, affecté au collège Pablo Picasso de Bron (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: DITZLER Fernand
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Dieuze (Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: CADENA Jean
ingénieur principal hospitalier, affecté au centre hospitalier du Malzieu-Ville (Lozère)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: BERNADAT Bruno
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Cahors (Lot)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: BACHER Pascal
attaché principal d'administration hospitalière, affecté au centre hospitalier de Toul (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: VIEITEZ Serge
attaché territorial principal, affecté au conseil général de l'Aveyron
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: RIES Daniel
cadre supérieur de niveau 2 à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: DUBOIS Martine
cadre supérieur de santé, affectée au centre d'action sociale de la ville de Paris
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: THEVENOT Frédérique
attachée territoriale, affectée au conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: ROYER Marie-Thérèse
cadre supérieur de santé, affectée au centre hospitalier de Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: QUERNE Viviane
cadre supérieur de santé, affectée au centre d'accueil et de soins hospitaliers à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: POURRIAU Jocelyne
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Péronne (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: MARTIN Lydie
cadre supérieur de santé, affectée auprès du groupe hospitalier Sainte-Perrine (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: MAISONNEUVE Béatrice
cadre supérieur de santé, affectée à l'hôpital local d'Yssingeaux (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: GRIMOIN Isabelle
cadre supérieur socio-éducatif, affectée à l'institut départemental de l'enfance, de la famille et du handicap pour l'insertion à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: FILLOT Marie-Claire
cadre supérieur socio-éducatif, affectée à l'établissement public Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: CASTETS-MOTHE Françoise
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier d'Auch (Gers)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: BRAY Laurence
directrice des soins, affectée auprès du syndicat inter-hospitalier de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: TUAL Anne-Marie-Christine
cadre supérieur de santé, affectée au centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: TOUVENOT Marie-Paule
attachée d'administration hospitalière, affectée
Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: TOURET Marie-José
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: RAFFY Yolande
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier à Aurillac (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: FIVET Catherine
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: COUTURIER Christiane
directrice des soins, affectée au centre hospitalier de Chambéry (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: AUTRET Véronique
attachée d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier du Bois-Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: GAUDIN Chantal
attachée territoriale principale, détachée
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
attachée principale d'administration hospitalière au centre hospitalier de Carhaix-Plouguer (Finistère)
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: THEBAULT-LACOUME Marie-Christine
attachée territoriale principale, affectée au conseil général de la Seine-Maritime
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: LOPACIUK Marie-Angèle
cadre supérieur à la poste, chef de projet informatique
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: GIBIAT Isabelle
directrice territoriale, affectée au conseil général de la Corrèze
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: ANGER-REY Camille
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Eure
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: NOULLET Béatrice
attachée principale d'administration hospitalière, affectée à l'hôpital local de Lanmeur (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: MANDRAY Evelyne
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au foyer de la jeunesse Charles Frey, à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: COLIN Nathalie
attachée principale d'administration hospitalière, affectée à l'établissement public départemental autonome Mer et Pins à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: CARAYOL Ghislaine
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Mayotte
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: JOUET Valérie
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, détachée à l'Ecole des hautes études en santé publique à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: DUWEZ Chantal
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier de Béthune (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: CHAMPION Patricia
attachée principale d'administration hospitalière, affectée au centre hospitalier Trousseau, à La Roche-Guyon (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre de la section I (1°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.