JORFTEXT000020429296


De: MAYER (Nicolas)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LE GUEN (Jean-Marc)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DUCHE (Jacques)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
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nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DELACOUR (Pierre)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
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nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DROUGLAZET (Claude)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ―
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
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nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: FORTINI (Paul-José)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) ― Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
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nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: MUNOZ (Jean-Louis)
chef du bureau des affaires financières
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
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nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: JOUFFRAY (Jean-François)
directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: FONTENEAU (Marie-Christine)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membre suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
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nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DUCHENE (Sandrine)
chef du bureau des établissements d'enseignement maritime
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: RODRIGUEZ (José)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
C. - Le médecin de prévention
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: BOSSEE (Pascal)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membre titulaire
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LOZACHMEUR (Henri)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LABBE (Alain)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: GODEC (André)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: BOZIER (Raymond)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: YVON (François)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ―
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre titulaire
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LEBARON (Bernard)
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) ― Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre titulaire
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: PERNEZ (Olivier)
adjoint au chef du bureau de la vie des services
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Un directeur régional des affaires maritimes
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DE LAMBERT DES GRANGES (Philippe)
chef du bureau de la vie des services
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Un directeur régional des affaires maritimes
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: CAZE (Damien)
directeur des affaires maritimes
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Président
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: PETIT (Jean-Loup)
sous-directeur des activités maritimes
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LEVERT (Eric)
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: TROMEUR (Jean-Yves)
inspecteur hygiène et sécurité
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: BERDER (Eric)
sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: BARADUC (Bruno)
inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: GARCIN (Marie-Laure)
chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009

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