JORFTEXT000020812282
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques VERNIER
maire de Douai (Nord), conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
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nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Denis SCHITZ
maire de Tressange (Moselle)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
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(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Max ROUSTAN
député-maire d'Alès (Gard)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
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(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Jacques ROBITAIL
maire d'Avion (Pas-de-Calais), conseiller général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
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nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Jean-Pierre KUCHEIDA
député-maire de Liévin (Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
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nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
René DROUIN
maire de Moyeuvre-Grande (Moselle)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
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nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Michel DAGBERT
maire de Barlin (Pas-de-Calais), conseiller général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
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nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Marie-Thérèse SIKORA
maire de Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme), conseillère régionale d'Auvergne
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
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nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009