JORFTEXT000020812282


De: Jacques VERNIER
maire de Douai (Nord), conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
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nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Denis SCHITZ
maire de Tressange (Moselle)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
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nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Max ROUSTAN
député-maire d'Alès (Gard)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
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nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Jacques ROBITAIL
maire d'Avion (Pas-de-Calais), conseiller général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
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nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Jean-Pierre KUCHEIDA
député-maire de Liévin (Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
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nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: René DROUIN
maire de Moyeuvre-Grande (Moselle)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
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nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Michel DAGBERT
maire de Barlin (Pas-de-Calais), conseiller général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
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nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Marie-Thérèse SIKORA
maire de Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme), conseillère régionale d'Auvergne
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
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nomination
02 Juillet 200902/07/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.