Commission nationale de concertation sur les risques miniers (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre KUCHEIDA
député-maire de Liévin
Objet:
président de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
president
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Christian TAUZIEDE
directeur scientifique adjoint de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines miniers et de l'urbanisme
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
François DEMARCQ
directeur général délégué du bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines miniers et de l'urbanisme
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Patrice DELATTRE
délégué général de l'Association des communes minières de France
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines miniers et de l'urbanisme
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Charles BALOCHE
chef du département sécurité, structures et feu du Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines miniers et de l'urbanisme
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Laurent MICHEL
directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Jérôme GOELLNER
chef du service des risques technologiques à la direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Sophie GUIROY
chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812284
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Jacques VERNIER
maire de Douai (Nord), conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812282
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Denis SCHITZ
maire de Tressange (Moselle)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812282
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Max ROUSTAN
député-maire d'Alès (Gard)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812282
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Jacques ROBITAIL
maire d'Avion (Pas-de-Calais), conseiller général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812282
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Jean-Pierre KUCHEIDA
député-maire de Liévin (Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812282
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
René DROUIN
maire de Moyeuvre-Grande (Moselle)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812282
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Michel DAGBERT
maire de Barlin (Pas-de-Calais), conseiller général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812282
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009
De:
Marie-Thérèse SIKORA
maire de Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme), conseillère régionale d'Auvergne
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000020812282
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2009
02/07/2009