JORFTEXT000021099556


De: CLAVELLOUX Annie, épouse GRANDPIERRE
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de MONTBRISON
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbrison
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
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nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: DUCREUX Christiane
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme CLAVELLOUX Annie, épouse GRANDPIERRE
tribunal="" suppleant="
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nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: JAN Armelle, épouse MOULIN
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de MONTBRISON
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
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cessation de fonction
03 Octobre 200903/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.