JORFTEXT000021180281
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Charrier (Frédéric)
Objet:
membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée du mandat restant à courir
prévu par le
décret n° 2009-620 du
6 juin 2009
Remplace:
Mme Ademar (Marie)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000021180281
(source JORF)
nomination
21 Octobre 2009
21/10/2009
De:
Carriou (Liliane)
Objet:
membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée du mandat restant à courir
prévu par le
décret n° 2009-620 du
6 juin 2009
Remplace:
M. Charrier (Frédéric)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000021180281
(source JORF)
nomination
21 Octobre 2009
21/10/2009
De:
Ademar (Marie)
Objet:
membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée du mandat restant à courir
prévu par le
décret n° 2009-620 du
6 juin 2009
Remplace:
M. Scannapieco (Raphaël)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000021180281
(source JORF)
nomination
21 Octobre 2009
21/10/2009
