21 Octobre 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marie-France CALAS
Objet:
des cadres de l'administration
admise à faire valoir ses droits à la retraite
conservatrice générale du patrimoine
date_debut="2009-09-23"
depart_retraite
radiation
21 Octobre 200921/10/2009
De: Vera SPASOJEVIC, épouse SKOPELJA
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation
21 Octobre 200921/10/2009
De: Combes (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense conseil international
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Bourlot (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Viprey (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense conseil international
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Puppi (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Pascale NIQUET-PETITPAS
(académie de Poitiers)
Objet:
inspectrice d'académie adjointe (IAA) dans le département ci-dessous désigné
Seine-Maritime
Remplace:M. Antoine DESTRES
Groupe:
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Béatrice JACOB
directrice du travail en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse et détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-10-15"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Guy LIGER
précédemment détaché
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
secrétaire général de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2009-10-15"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Dominique CONSILLE
directrice adjointe du travail en fonction à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Picardie
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes et détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-10-15"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Marc-Henri LAZAR
précédemment détaché
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Doubs et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Saône
Groupe:
date_debut="2009-10-15"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Jean-Pierre ROUX
directeur du travail précédemment mis à disposition de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-de-Haute-Provence et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-10-15"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Christine CALMELS
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn
Objet:
directrice du travail et nommée
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude et détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-10-15"
promotion
21 Octobre 200921/10/2009
De: Dominique DUBOIS
préfet en position de service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: LAUTRE (Evelyne)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2009-11-11"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
radiation
21 Octobre 200921/10/2009
De: Michel JEANNOUTOT
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Michel JEANNOUTOT
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: André PICOT de MORAS d'ALIGNY
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juridiction de proximité de Metz
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: André PICOT de MORAS d'ALIGNY
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de vingt-cinq jours en juridiction
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juridiction de proximité de Metz
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Sylvie QUINTRIE LAMOTHE
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Sylvie QUINTRIE LAMOTHE
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Karine MENAGE-WEPPE
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juridiction de proximité de Lille
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Karine MENAGE-WEPPE
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juridiction de proximité de Lille
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Fabrice BELARGENT
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Reims
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Sylvie MOISSON
procureure générale près la cour d'appel d'Agen
Objet:
Avocate générale près la cour d'appel de Paris
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Frédéric FEVRE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Jean-Luc Raynaud
conseiller à la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
conseiller à la cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Charrier (Frédéric)
Objet:
membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée du mandat restant à courir
prévu par le
décret n° 2009-620 du
6 juin 2009
Remplace:Mme Ademar (Marie)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Carriou (Liliane)
Objet:
membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée du mandat restant à courir
prévu par le
décret n° 2009-620 du
6 juin 2009
Remplace:M. Charrier (Frédéric)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Ademar (Marie)
Objet:
membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée du mandat restant à courir
prévu par le
décret n° 2009-620 du
6 juin 2009
Remplace:M. Scannapieco (Raphaël)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Jean LEMIERRE
Objet:
président du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
president
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Dominique DUBOIS
préfet
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Alexa Guena
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du contrôle de gestion et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
21 Octobre 200921/10/2009
De: Véronique Schwab
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
21 Octobre 200921/10/2009
De: Nicole Lohard
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
21 Octobre 200921/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.