JORFTEXT000021201661

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guy Rosier
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Claude Rognon
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe Turquet de Beauregard
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Bernard Hatoux
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Bernard Vigneron
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Hugues Hourdin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Pierre Cossin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Caroline Martin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Anne-Marie Camguilhem
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Geneviève Bregeon
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Loup Arnaud
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: François Loloum
représentant du président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 et désignant les représentants du président du comité
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Président
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe Limouzin-Lamothe
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Michel Arnould
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marc Dandelot
représentant du président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 et désignant les représentants du président du comité
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Président
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Patrick Devaux
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marc Durand-Viel
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 et désignant les représentants du président du comité
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Président
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Michel de Mourgues
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Maryvonne de Saint Pulgent
représentant du président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 et désignant les représentants du président du comité
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Président
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Françoise Laporte
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Martine Betch
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marielle Cohen-Branche
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.