JORFTEXT000021232678


De: Maurice ZEMB
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe-Jean PARQUET
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Roger NORDMANN
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Michel DELCROIX
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick DAIME
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Benjamin CHKROUN
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Chantal PERRICHON
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Annabel DUNBAVAND
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.