Conseil de modération et de prévention (organisation)


De: TASTAVY (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
au titre de représentants d'entreprises et organisations professionnelles concernées, et notamment des filières vitivinicoles
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: MAROTEAUX (Patrick)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
au titre de représentants d'entreprises et organisations professionnelles concernées, et notamment des filières vitivinicoles
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: LALOI (Gérard)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
au titre de représentants d'entreprises et organisations professionnelles concernées, et notamment des filières vitivinicoles
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: HENNON (Armand)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
au titre de représentants d'entreprises et organisations professionnelles concernées, et notamment des filières vitivinicoles
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: CARREAU (Xavier)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
au titre de représentants d'entreprises et organisations professionnelles concernées, et notamment des filières vitivinicoles
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: TARBY-MAIRE (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
au titre de représentants d'entreprises et organisations professionnelles concernées, et notamment des filières vitivinicoles
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: LANZMANN-PETITHORY (Dominique)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
au titre de représentants d'entreprises et organisations professionnelles concernées, et notamment des filières vitivinicoles
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: HÉNON BADOINOT (Sylvie)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
au titre de représentants d'entreprises et organisations professionnelles concernées, et notamment des filières vitivinicoles
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Maurice ZEMB
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe-Jean PARQUET
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Roger NORDMANN
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Michel DELCROIX
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick DAIME
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Benjamin CHKROUN
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Chantal PERRICHON
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Annabel DUNBAVAND
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Thenault (Michel)
Objet:
président du Conseil de modération et de prévention
Groupe:
president
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Maurice Tubiana
Objet:
membres du Conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre du 3° de l'article 2 du décret du
14 février 2006
susvisé
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Jean-François Toussaint
Objet:
membres du Conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre du 3° de l'article 2 du décret du
14 février 2006
susvisé
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Philippe-Jean Parquet
Objet:
membres du Conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre du 3° de l'article 2 du décret du
14 février 2006
susvisé
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Roger Nordmann
Objet:
membres du Conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre du 3° de l'article 2 du décret du
14 février 2006
susvisé
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Bernard Lemaître
Objet:
membres du Conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre du 3° de l'article 2 du décret du
14 février 2006
susvisé
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Denis Lamblin
Objet:
membres du Conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre du 3° de l'article 2 du décret du
14 février 2006
susvisé
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Edouard Bidou
Objet:
membres du Conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre du 3° de l'article 2 du décret du
14 février 2006
susvisé
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De:
Conseil
Président du
national de l'ordre des médecins ou son représentant
Objet:
membres du Conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre du 3° de l'article 2 du décret du
14 février 2006
susvisé
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Tastavy (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
Groupe:
nomination
17 Juin 200617/06/2006
De: Pécresse (Jean-Francis)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
Groupe:
nomination
17 Juin 200617/06/2006
De: Laloi (Gérard)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
Groupe:
nomination
17 Juin 200617/06/2006
De: Hennon (Armand)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
Groupe:
nomination
17 Juin 200617/06/2006
De: Carreau (Xavier)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
Groupe:
nomination
17 Juin 200617/06/2006
De: Tarby (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
Groupe:
nomination
17 Juin 200617/06/2006
De: Hénon (Sylvie)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
Groupe:
nomination
17 Juin 200617/06/2006
De: Cathiard (Florence)
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
Groupe:
nomination
17 Juin 200617/06/2006
De: Rouger (Michel)
Objet:
président du Conseil de modération et de prévention
Groupe:
president
nomination
03 Juin 200603/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.