04 Novembre 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Enrico Lunghi
directeur du musée d'art moderne de Luxembourg
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000021232689(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Enrico Lunghi
directeur du musée d'art moderne de Luxembourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000021232687(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: François Laurent
président de l'Institut national polytechnique de Nancy et président d'Artem-Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000021232687(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Anne-Marie Duguet
docteure en sociologie, professeure à Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000021232687(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bruno BREART
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2010-01-10"
a_sa_demande
JORFTEXT000021232685(source JORF)
radiation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Santelli (Jean, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, service départemental du Var
Groupe:
Office national des forêts, service départemental du Var
date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021232682(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: Maurice ZEMB
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
Conseil de modération et de prévention
JORFTEXT000021232678(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe-Jean PARQUET
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
Conseil de modération et de prévention
JORFTEXT000021232678(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Roger NORDMANN
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
Conseil de modération et de prévention
JORFTEXT000021232678(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Michel DELCROIX
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
Conseil de modération et de prévention
JORFTEXT000021232678(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick DAIME
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
Conseil de modération et de prévention
JORFTEXT000021232678(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Benjamin CHKROUN
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
Conseil de modération et de prévention
JORFTEXT000021232678(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Chantal PERRICHON
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
Conseil de modération et de prévention
JORFTEXT000021232678(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Annabel DUNBAVAND
Objet:
membres du conseil de modération et de prévention
représentants des associations et organismes intervenant notamment dans le domaine de la santé, de la prévention de l'alcoolisme et de la sécurité routière
au titre del'article 2 (3°) du décret n° 2006-159 du
14 février 2006
portant création du conseil de modération et de prévention, notamment son article 12 :
Groupe:
Conseil de modération et de prévention
JORFTEXT000021232678(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Laurent (Franck)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université du Mans
Groupe:
Université du Mans
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bourdet (Jean-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université du Mans
Groupe:
Université du Mans
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Copello (Fernando)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université du Mans
Groupe:
Université du Mans
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lebdai (Benaouda)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université du Mans
Groupe:
Université du Mans
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Chevandier (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université du Havre
Groupe:
Université du Havre
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université du Havre"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Reguer (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université du Havre
Groupe:
Université du Havre
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université du Havre"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ryan-Fazilleau (Susan)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de la Rochelle
Groupe:
Université de La Rochelle
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de la Rochelle"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cornu (Laurence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Maïzia (Mindjid)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Crogiez (Sylvie) épouse Petrequin
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pennequin (Valérie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Col (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ott (Muriel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Tribou (Gary)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Breton (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Carrez (Maurice)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Maurer (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Badel (Laurence), épouse Griset
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Hascher (Xavier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Schmauss (Eva), épouse Louvet
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cottin (Jérôme)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
Théologie protestante
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Clément (Céline)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Strasbourg - IUFM
Groupe:
Université de Strasbourg - IUFM
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Strasbourg - IUFM"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lloze (Evelyne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Foray (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Méaux (Danièle), épouse Méaux-Antoine
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Milhe Poutingon (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ardouin (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Langlois (Patrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Louiset (Odette)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cousinié (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bellavitis (Anna), épouse Arnoux
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Faye (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
17e section : philosophie
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Le Maléfan (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Govindama Atchana Guirama (Marie Yolande)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Niclot (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Müller (Christel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Mollaret (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Rabanié (Françoise), épouse Heitz
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Sanderson (Claire)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cappeau (Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Savidan (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
17e section : philosophie
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Laval (Virginie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Peytavi Deixona (Joan)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
73e section : cultures et langues régionales
université de Perpignan
Groupe:
Université de Perpignan
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="73"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Camiade (Martine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
73e section : cultures et langues régionales
université de Perpignan
Groupe:
Université de Perpignan
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="73"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Laporte (Evelyne), épouse Toussaint
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Pau"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Fischer (Caroline)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
10e section : littératures comparées
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Pau"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Rateau (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Nîmes
Groupe:
Université de Nîmes
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nîmes"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Alexis (Henri)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Paggi (Silvia)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cabassut (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Saury (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Tirard (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="72"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gady (Alexandre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Wögerbauer (Werner)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Carboni (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Battiston (Régine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Mulhouse - IUT
Groupe:
Université de Mulhouse - IUT
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Mulhouse - IUT"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Scarpa (Marie-Rose)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université de Metz
Groupe:
Université de Metz
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Fointiat (Valérie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Metz
Groupe:
Université de Metz
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gaudy-Campbell (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Metz
Groupe:
Université de Metz
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Langlet (Irène)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Tchibozo (Guy)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gouguet (Jean-Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bernardie-Tahir (Nathalie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Valliamee-Paniandy (Gillette), épouse Staudacher
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
73e section : cultures et langues régionales
université de La Réunion
Groupe:
Université de la Réunion
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="73"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Dimou (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université de La Réunion
Groupe:
Université de la Réunion
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Williams-Wanquet (Eileen)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de La Réunion
Groupe:
Université de la Réunion
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Daniel (Yvan)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
10e section : littératures comparées
université de La Rochelle
Groupe:
Université de La Rochelle
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Martin (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bouchet (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Tillier (Bertrand)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Le Page (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Rosenblum (Ouriel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Taubert Friedrich
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bort (Françoise)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bennacer (Halim)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université de Dijon - IUFM
Groupe:
Université de Dijon - IUFM
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Dijon - IUFM"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ibanez Bueno (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Guerraz (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jaillet (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université de Cergy-Pontoise-IUFM
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise-IUFM
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Cergy-Pontoise-IUFM"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Haillet (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Mabilon-Bonfils (Béatrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université de Cergy-Pontoise - IUFM
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise - IUFM
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Cergy-Pontoise - IUFM"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Durand (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cohen-Scali (Valérie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Madeline (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bauduin (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Zabalia (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: D'amico (Juan Carlos)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Daleau-Noyaret (Natalie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ploux (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Bretagne Sud
Groupe:
Université de Bretagne-Sud
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Bretagne Sud"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Francalanza (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université de Brest
Groupe:
Université de Brest
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bouthillon (Fabrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Brest
Groupe:
Université de Brest
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Schepens (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Picavet (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
17e section : philosophie
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Truchot (Didier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Wolff (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université d'Avignon
Groupe:
Université d'Avignon
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Goes (Jan)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Condette (Jean-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université d'Artois - IUFM
Groupe:
Université d'Artois - IUFM
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Artois - IUFM"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Fache (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Blaudeau (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Fraile (Antoine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Frelat-Kahn (Brigitte)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Husson (Edouard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Eribon (Didier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Moretto (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bratosin (Stephan)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Toulouse-III - IUT de Tarbes
Groupe:
Université Toulouse-III - IUT de Tarbes
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-III - IUT de Tarbes"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Guerrier (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Spanghero-Gaillard (Nathalie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Siino (Corinne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Canguilhem (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bouet (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Barrès (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Almudever (Brigitte)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Beliakov (Vladimir)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
13e section : langues et littératures slaves
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="13"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Talairach-Vielmas (Laurence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ramage-Goethals (Helen)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Suraud-Chaskiel (Marie-Gabrielle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Toulouse III - IUT A
Groupe:
Université Toulouse III - IUT A
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Toulouse III - IUT A"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lavezzi (Elisabeth)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Robène (Luc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Loneux (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Boerner (Bruno)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Alexandre (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pham Dinh (Rose-May)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ollivier-Yaniv (Caroline)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Kesselman (Donna)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Poulot (Monique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: De Marco (Giovanni)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Tournès (Ludovic)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Chalier (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
17e section : philosophie
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Vonthron (Anne-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Avenel-Cohen (Pascale)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cusset (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Mattelart (Tristan)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ihadjadene (Madjid)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Watorek (Marzena)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Subra de Bieusses (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Godard (Vincent)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lemarchand (Nathalie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Verna (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Roussel (Violaine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Freedman (Jane)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Louguet (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Sander (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Decortis (Françoise)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Yusta Rodrigo (Mercedes)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pille (René-Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Setti (Nadia), épouse Damnet
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
10e section : littératures comparées
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Timera (Mahamet)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Villa (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Aubin (David)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="72"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pacton (Sébastien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pahlavan Amirrezvani (Farzaneh)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Geppert (Anna)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bertrand (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Marcellesi (Marie-Christine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Veyrard (Christiane), épouse Cosme
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
8e section : langues et littératures anciennes
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Velut (Sébastien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Zhang (Yinde)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Maar (Judit)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ritte (Jürgen)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Corre (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Le Dantec-Lowry (Hélène)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lavigne (Franck Camille)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pernoud (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Prost (Francis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Matteoni (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Giligny (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Blanc-Chaleard (Marie-Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Paris 10
Groupe:
Université Paris 10
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Paris 10"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Chelebourg (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Nancy-II
Groupe:
Université Nancy-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Thiéblemont (Sylvie), épouse Dollet
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Nancy-II
Groupe:
Université Nancy-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Polguère (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Nancy-II
Groupe:
Université Nancy-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Kokoreff (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Nancy-II
Groupe:
Université Nancy-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Toniolo (Anne-Marie) épouse Kulinicz
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Nancy-II
Groupe:
Université Nancy-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bak (John Steven)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Nancy-II
Groupe:
Université Nancy-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Delbarre (Roger)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Nancy-II - IUT A
Groupe:
Université Nancy-II - IUT A
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Nancy-II - IUT A"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lafont (Suzanne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Martel (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
73e section : cultures et langues régionales
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="73"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Robert (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Siouffi (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Xiberras (Martine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Solomos (Gérassimos Makis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Michel-Combroux (Aude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Felici (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ciccia (Marie-Noëlle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Motard (Anne-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bories (Serge)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Montpellier-I
Groupe:
Université Montpellier-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Leplatre (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Carbone (Mauro)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
17e section : philosophie
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Dodane (Claire)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gasquet (Lawrence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bara (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Garcea (Alessandro)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
8e section : langues et littératures anciennes
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Moulinier-Brogi (Laurence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ravon (Bertrand)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Malet (Régis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Hedjerassi (Nassira)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pescheux (Marion)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Vilette (Bruno)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Guerrien (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Millat (Gilbert)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gledhill (Christopher)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Mc Intosh-Varjabedian (Fiona)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
10e section : littératures comparées
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Garcin (Murielle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Picouet (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bazenguissa Ganga (Rémy)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Hammouche (Abdelhafid)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Fleuriel (Sébastien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Fillieule (Renaud)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Macé (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Grenoble-III
Groupe:
Université Grenoble-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Rosenrib (Sabine), épouse Luciani
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
8e section : langues et littératures anciennes
université Grenoble-III
Groupe:
Université Grenoble-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Del Vento (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Grenoble-III
Groupe:
Université Grenoble-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Krzywkowski (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
10e section : littératures comparées
université Grenoble-III
Groupe:
Université Grenoble-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: De Vries (Erica)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
70e section : sciences de l'éducation
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Saltel (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
17e section : philosophie
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Muller (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Kandel (Sonia)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Brissaud (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Grenoble-I - IUFM
Groupe:
Université Grenoble-I - IUFM
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Grenoble-I - IUFM"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Calas (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Izaute (Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Louichon (Brigitte)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
9e section : langues et littératures françaises
université Bordeaux-IV
Groupe:
Université Montesquieu-Bordeaux IV
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Bordeaux-IV"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Liberman (Gauthier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
8e section : langues et littératures anciennes
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Couderchet (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Sacareau (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Poumarède (Geraud)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Esteve (Raphaël)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Antolin (Pascale)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cousin (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
19e section : sociologie, démographie
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Caire (Emmanuèle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
8e section : langues et littératures anciennes
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Kreigel-Haase (Sibylle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Crivello (Maryline)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Butel (Yannick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Crocco (Gabriella)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
17e section : philosophie
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Tafani (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pereira (Mario Eduardo Costa)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Tardif (Carole)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Snoad (Linda) épouse Pilliere
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Dunan-Page (Anne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Locatelli (Aude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
10e section : littératures comparées
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2009-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Graziani (Romain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines, Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2009-09-01"
professeur="(Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Guignery (Vanessa)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements désignés
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines, Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2009-09-01"
professeur="(Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
JORFTEXT000021232675(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gilbert GARAGNON
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, à la direction des services fiscaux du Haut-Rhin
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e chevron du groupe hors échelle B et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-12-31"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Paul HARDOIN
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e chevron du groupe hors échelle B et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux (DRESG)
Remplace:Mme Françoise NOITON
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Paul TOUZET
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Est
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Nord
Remplace:M. Jean-Guy DINET
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Ghislaine VEYSSIER
directrice départementale des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisée dans le grade correspondant, classée au 1er chevron du groupe hors échelle A et affectée en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de la Réunion
Remplace:M. Philippe RENARD
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-21"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe WEILL
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick VARGIU
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux du Var
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux du Rhône
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lionel TESTEVUIDE
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des vérifications nationales et internationales
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Thierry TENAILLEAU
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux du Calvados
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Laurent SOULIE
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick SISCO
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux des Vosges
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Remplace:M. Jean-Paul PECQUEUX
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe RICOU
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité au centre de services informatiques de Nemours
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Claude RAVET
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux du Rhône
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité à la délégation interrégionale Rhône-Alpes-Bourgogne
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bernard PONS
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, à la direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e chevron du groupe hors échelle B et affecté en sa nouvelle qualité dans le département des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Remplace:M. Lucien VANDIEDONCK
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick MURZEAU
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Michel MORVAN
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Thierry METAIS
directeur départemental des impôts, 3e échelon, mis à disposition du cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Xavier MENETTE
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de Paris-Centre
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gérard MATTOY
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Sud-Pyrénées
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Sud-Est
Remplace:M. Gilles GAUTHIER
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: François MARTIN
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Jacques MANÉ
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e chevron du groupe hors échelle B et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick LIEVREMONT
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, chargé de la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Sud-Pyrénées
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e chevron du groupe hors échelle B et affecté en sa nouvelle qualité dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Alain LELOUEY
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e chevron du groupe hors échelle B et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christian LE BUHAN
administrateur civil hors classe affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
à l'emploi de chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et chargé, en sa nouvelle qualité, de préfigurer le pôle fiscal de la future direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jacques LAURES
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, au centre de services informatiques d'Orléans
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Yves JULIEN
directeur départemental des impôts, 3e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et maintenu en sa nouvelle qualité, dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Luc JACQUET
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Louis GRENIER
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Remplace:M. Michel BERNE
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Marc GARRIGUES
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la délégation interrégionale Centre-Antilles-Guyane
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe GABRIAGUES
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de Paris-Nord
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe FERMANEL
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gérard CHAVANNE
directeur départemental des impôts, 3e échelon, chargé du centre de services informatiques de Strasbourg
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Didier BONNEL
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Sud-Pyrénées
Remplace:M. Patrick LIEVREMONT
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Frédéric BENTEJAC
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Thierry BELLANGER
directeur départemental des impôts, 3e échelon, chargé du centre de services informatiques de Nantes
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Michel BACH
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux du Gard
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pascale VARIN
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et maintenue en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Eliane SIMON
directrice départementale des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisée dans le grade correspondant, classée au 1er chevron du groupe hors échelle A et affectée en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de la Corrèze
Remplace:Mme Geneviève TREJAUT
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Muriel PETITJEAN
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction du recrutement et de la formation
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et maintenue en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christine MORELLE
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et maintenue sur place en sa nouvelle qualité
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christine MESNAGER
directrice départementale des impôts, 3e échelon, affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisée dans le grade correspondant, classée au 1er chevron du groupe hors échelle A et maintenue en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Régine LALLE
directrice divisionnaire des impôts, 4e échelon, dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directrice départementale des impôts, 2e échelon
titularisée dans le grade correspondant et affectée en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de Paris-Est
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Chantal GOUBERT
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et affectée en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de Corse-du-Sud
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Isabelle GODARD
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Orne
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et affectée en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Danièle CONTANT
directrice départementale des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisée dans le grade correspondant, classée au 1er chevron du groupe hors échelle A et affectée en sa nouvelle qualité dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pascale AMPE
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, au centre de services informatiques de Nevers
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et maintenue sur place en sa nouvelle qualité
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Chantal TRUILLOT-BARSOUM
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction spécialisée des impôts pour la région Ile-de-France et Paris
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et maintenue sur place en sa nouvelle qualité
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-15"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe PIGAULT
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Centre
Remplace:M. Gilbert BIBOLLET
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe LEVIN
directeur départemental des impôts, 3e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe JAECK
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des grandes entreprises
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Hervé GOUZIEN
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean DEBRIOULLE
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, à la direction des services fiscaux de la Drôme
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e chevron du groupe hors échelle B et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gilbert BIBOLLET
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, chargé de la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Centre
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e chevron du groupe hors échelle B et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Eric BETOUIGT
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction nationale des enquêtes fiscales
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et maintenu en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Marie-Aimée MUSY
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction nationale de vérifications des situations fiscales
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et affectée en sa nouvelle qualité à la direction nationale des enquêtes fiscales
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Annie CABROL
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des grandes entreprises
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et maintenue en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Anne-Marie AUDUREAU
directrice divisionnaire des impôts, 5e échelon, à la direction des services fiscaux du Tarn
Objet:
directrice départementale des impôts, 3e échelon
titularisée dans le grade correspondant et maintenue en sa nouvelle qualité dans ses fonctions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-07-19"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Noël BRIDAY
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Aude
Objet:
délégué interrégional Centre
Remplace:M. Gérard LEZAC
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
détachement
04 Novembre 200904/11/2009
De: Edith BORDES
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, à la direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
délégué interrégional Nord
Remplace:M. Bernard HOUTEER
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
détachement
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick LIEVREMONT
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, chargé de la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Sud-Pyrénées
Objet:
préfigurer le pôle fiscal de la future direction régionale des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000021232672(source JORF)
charge
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Louis GRENIER
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Objet:
préfigurer la mission maîtrise des risques de la future direction régionale des finances publiques de Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000021232672(source JORF)
charge
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bernard MONCERE
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon, détaché
Objet:
préfigurer la direction régionale des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône
délégué interrégional des impôts
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
charge
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bernard HOUTEER
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfigurer la fusion de la direction du recrutement et de la formation et de l'Ecole nationale du Trésor public
délégué interrégional des impôts
Groupe:
École nationale du Trésor public
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
ecole
JORFTEXT000021232672(source JORF)
charge
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick PERRIER
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux du Loiret
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-12-31"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Thierry CHENEAU
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Vienne
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-12-31"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gisèle VAQUE
directrice départementale des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux du Var
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-12-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe MERLE
directeur départemental des impôts, 3e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux de Paris-Centre
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-10-12"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bernard SALVAT
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
en la même qualité
à la direction nationale des enquêtes fiscales
Remplace:M. Roland VEILLEPEAU
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Christophe ROYER
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux du Doubs
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christophe GOUIN de ROUMILLY
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
en la même qualité
à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Sud-Pyrénées
Remplace:M. Gérard MATTOY
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Sylvain DANELUTTI
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux de Vendée
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Thierry CLERGET
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, à la direction des services fiscaux du Jura
Objet:
en la même qualité, à la direction du recrutement et de la formation
Remplace:M. Francis MALVESTIO
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gérard BLANC
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Eure
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Isabelle MORGAT
directrice départementale des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux du territoire de Belfort
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux du Haut-Rhin
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Françoise FONT
directrice départementale des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux du Morbihan
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Michel POUX
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de Vendée
Objet:
en la même qualité
à la direction régionale des finances publiques du Languedoc-Roussillon et du département de l'Hérault
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Sylvie de GENTILE
directrice départementale des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône (Aix-en-Provence)
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-07-15"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Claude ROQUES
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, à la direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
en la même qualité
à la direction régionale des finances publiques du Languedoc-Roussillon et du département de l'Hérault
Remplace:M. Michel DENOYELLE
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-07-06"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Stéphane LEMOINE
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique
Objet:
en la même qualité
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-04-11"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Brigitte ORMIERES
directrice départementale des impôts, 3e échelon, chargée du centre de services informatiques d'Orléans
Objet:
en la même qualité
au centre de services informatiques de Versailles
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christine MANGAS
directrice départementale des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux du Var
Objet:
en la même qualité
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Claude VO DINH
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale du travail
mis à la disposition du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre mer et des collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000021232669(source JORF)
détachement
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Louis LAGARDE
directeur adjoint du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional des transports d'Aquitaine
Objet:
dans sa carrière d'origine
au grade de directeur du travail
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000021232667(source JORF)
promotion
04 Novembre 200904/11/2009
De: Eric JALON
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
représentant de l'Etat à la commission consultative d'évaluation des normes
Groupe:
Conseil national d'évaluation des normes
JORFTEXT000021232664(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Yves GODIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2010-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021232662(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: Dominique ROSSI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2009-12-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021232660(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: Etienne Oudot de Dainville
sous-directeur à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
au conseil d'administration de la société Corsabail
représentant de l'Etat
Remplace:M. Benoît Sellam
Groupe:
Société financière CORSABAIL
conseil_administration
JORFTEXT000021232657(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEROY (Dominique)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2009
JORFTEXT000021232655(source JORF)
promotion
04 Novembre 200904/11/2009
De: DELPORTE (Vincent)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2009
JORFTEXT000021232655(source JORF)
promotion
04 Novembre 200904/11/2009
De: BLANCHON (Charles-Guillaume)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2009
JORFTEXT000021232655(source JORF)
promotion
04 Novembre 200904/11/2009
De: TOULEMONDE (Fabien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: SOLARD (Gwennaël)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: POISSONNIER (Aurélien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: PERRET (Adrien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: GUGGEMOS (Fabien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: GUANNEL (Boris)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: END (Nicolas)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: DORTET-BERNADET (Vincent)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: DECRUYENAERE (Thibault)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: BREUILH (Fabien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: BILLOT (Sylvain)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: BEDEL (Lugan)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: TURNER (Laure)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: PINTO (Lorraine)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: LETREMY (Céline)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEMERRE (Julie)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: GEORGES (Nathalie)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: GAINI (Mathilde)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021232651(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: ZERAH (Marc)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: MEYNET (David Emmanuel)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: MERCIER (François)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: LOYER (Nicolas)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: GROMETTO (Emmanuel)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: GILLME (Christophe)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: COUTURIER (Gaël)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: BISDORFF (Antoine)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: PELENC (Justine)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: DÜR (Cécile)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2009)
Groupe:
Article L. 811-5 du code de commerce
JORFTEXT000021232647(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: FALZON (Dominique)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PORTELLI (Alain)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GENIN (Henri)
substitut général près la cour d'appel deVersailles
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GAMMELIN (Yannick)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DOREMIEUX (Jacques)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHAMPELOVIER (Joël)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PAGENELLE (Isabelle)
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MAURAT (Carole)
substitute près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: WHITE (Alain)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: THIEBAUX (Olivier)
région de gendarmerie du Centre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: RIBOT (Pierre)
région de gendarmerie du Limousin
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PIRIOU (Gilles)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PARISI (Fabrice)
substitut placé auprès du procureur général de la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MONTI (Eric)
région de gendarmerie de Bretagne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MEURET (Stéphane)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MENECEUR (Yannick)
substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MELIS (Gilbert)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MARTIN (Jean-Louis)
région de gendarmerie de Picardie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LYON-CAEN (Pierre)
avocat général honoraire près la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEMARECHAL (Hervé)
région de gendarmerie de Haute-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEIMBACHER (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LAMBERT (Serge)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GROSS (Pascal)
région de gendarmeried'Alsace
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GRAVELLE (Eric)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GOUILHERS (Charles)
substitut près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FOS (Bernard)
substitut général près la cour d'appel deVersailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FAVARETTO (Christian)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DAVAL (Jean-Pierre)
région de gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CROIZIER (Jean-Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: COLLIN (Michel)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CISSAC (Thierry)
région de gendarmeried'Auvergne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHUCHKOFF (Pierre)
commandement des écoles de la gendarmerie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHATEAU (Roland)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CASTELLI (Gérard)
région de gendarmerie de Corse
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BRUNEAU (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BERNARD (Jean-Pierre)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BALLAND (Michel)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: ANTOINE (Patrick)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: ANDRIEUX (Jacques)
région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: VENET (Mireille)
substitute générale près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: RACKETTE (Cécile)
substitute près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: POIDEVIN (Isabelle)
procureure de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PELEN (Gaëlane)
substitute près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MATTHEOS (Marie)
substitute près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEGRAND (Emmanuelle)
substitute près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: IENNE-BERTHELOT (Elisabeth)
substitute près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: HUET (Anne-Sophie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GHORAYEB (Joanna)
substitute près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DOUNIOL (Ariane)
substitute près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: COLIN (Gaëlle)
substitute près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BRUTIN (Anne-Laure)
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: VERGEADE (Stéphane, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes François VIGNAL et Francesca ALBERT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ussel (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000021232639(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: RIOLS (Paul, Georges, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilbert LLAUZE, Antoine-Robert PUJULA et Henri POUS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Céret (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000021232637(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Cyril ROGER-LACAN
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Isabelle de SILVA
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-10-17"
JORFTEXT000021232635(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Josiane ONDEDIEU, épouse MONTANIER
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Béziers
date_debut="2009-11-22"
JORFTEXT000021232633(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 200904/11/2009
De: Valérie HERBELOT
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Béziers
Groupe:
Centre pénitentiaire de Béziers
date_debut="2009-11-22"
JORFTEXT000021232631(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Stéphanie Berland
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Florence Bethe
date_debut="2009-11-09"
JORFTEXT000021232629(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Valérie HERBELOT
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Béziers
Groupe:
Centre pénitentiaire de Béziers
date_debut="2009-11-22"
JORFTEXT000021232627(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Stéphanie Berland
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Florence Bethe
date_debut="2009-11-09"
JORFTEXT000021232625(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Antoinette MARZOLLA, épouse MASSIMO
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Béziers
date_debut="2009-11-22"
JORFTEXT000021232623(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 200904/11/2009
De: Perrault (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentant l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. de La Rochebrochard (Christian)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000021232620(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Georges (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentant l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Hamy (Marc)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000021232620(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Rogel (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentant l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Teule (Jean-Pierre)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000021232620(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Hubault (Jean-Armel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentant l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Got (Philippe)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000021232620(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Luc DELILLE
ingénieur en chef des essences, chef du bureau logistique et distribution pétrolières (2e sous-direction) à la direction générale de l'énergie et du climat, direction de l'énergie (DGEC-DE)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (SFDM)
Remplace:M. Christian CUQUEL
Groupe:
Société française Donges-Metz (SFDM)
date_debut="2009-08-31"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000021232618(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Daniel Labetoulle
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
vice-président de la Commission supérieure de codification
Groupe:
Commission supérieure de codification
JORFTEXT000021232615(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Olivier MARTIN de LAGARDE
membre du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Annie BENAROUS
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000021232613(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gérard LAURAND
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. François BRUN
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000021232613(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: François BRUN
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre titulaire de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Jean-Patrice NOSMAS
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000021232613(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Alain de La Morandais
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pierre-Henri Tavoillot
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Josy Reiffers
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gilles Lipovetsky
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Emmanuel Le Roy Ladurie
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Haïm Korsia
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: David Khayat
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Alain Gérard Slama
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Michel Guenaire
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Eric Deschavanne
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Malek Chebel
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Claude Capelier
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Alain Bereau
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Amélie de Bourbon Parme
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Danièle Thompson
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Caroline Thompson
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Claudine Pons
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jeannette Bougrab
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christine Albanel
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pierrette Tisserand
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, en position de détachement, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Groupe:
Détachement, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
date_debut="2010-01-08"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000021232609(source JORF)
réintégration
04 Novembre 200904/11/2009
De: Rozat (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2009-10-28"
depart_retraite
JORFTEXT000021232607(source JORF)
admission
04 Novembre 200904/11/2009
De: Marie-Christine DOKHÉLAR
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
Groupe:
Présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000021232605(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: SAUVEPLANE (Mathieu)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2009-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000021232603(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Frédéric Potier
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques, directement placé sous l'autorité du directeur de la modernisation et de l'action territoriale et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Mathieu Duhamel
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Claire Rouillard
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Armel Piccoz
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Laurence Troccaz
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placées sous l'autorité du chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Marion Joffre
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Etienne Stoskopf
administrateur civil. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pierre Salles
sous-préfet hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christophe Salin
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christian Pouget
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Frédéric Potier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Mathieu Duhamel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Fabrice Dingreville
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: David Coste
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gilles Clavreul
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: David Clavière
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrice Chazal
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Julien Charles
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe Castanet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Claire Rouillard
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Pascale Legendre
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Anne Lebrun
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Magali Debatte
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
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délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christophe Viprey
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat à des opérations de commerce extérieur, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
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délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick Hervé
conseillers économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat à des opérations de commerce extérieur, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000021232453(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Thomas Gosset
ingénieur principal de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat à des opérations de commerce extérieur, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000021232453(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Eric David
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat à des opérations de commerce extérieur, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
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délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Paul Guénolé
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chargé de la sous-direction de la sécurité maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
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délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Patrick Berciaud
médecin militaire, chargé du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
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délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: François-Xavier Rubin de Cervens
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires
au titre de l'Etat du port, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du port, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Alain Moussat
directeur du travail, chef du bureau du travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques relatives au travail maritime, à la profession de marin, au régime disciplinaire et pénal, à l'inspection du travail maritime et au contrôle des effectifs à bord des navires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Jacques Morvant
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la circulation maritime, à la recherche et au sauvetage en mer et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage et des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon, de l'Etat côtier et de l'Etat du port, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jacques Manchard
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au chargé de la sous-direction et chef du bureau des phares et balises, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la signalisation maritime, à l'animation et l'évaluation de l'activité des services chargés de la signalisation maritime, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat côtier, ainsi qu'au suivi de l'activité du service à compétence nationale dénommé « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses, ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe Gabriel
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau de la sécurité sociale des marins, pour les affaires relatives à la préparation des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale des marins, à l'exception des allocations familiales
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Marc Fouliard
professeur en chef de l'enseignement maritime, chef du bureau de la formation et de l'emploi maritime, pour les affaires relatives à la politique en matière de formation professionnelle maritime et paramaritime et à l'élaboration des normes juridiques relatives à l'emploi, l'inspection de la formation professionnelle et à l'inspection de l'apprentissage maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Bernard Erhardt
administrateur en chef des affaires maritimes, adjoint au chargé de la sous-direction, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction de la sécurité maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christian Colas
médecin contractuel, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques en matière de santé au travail des gens de mer, d'aptitude physique à la navigation et à la prévention des risques professionnels maritimes. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
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délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Yann Bécouarn
administrateur en chef des affaires maritimes, adjoint au chargé de la sous-direction, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Marie-Hélène Rolland-Deloffre
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau des établissements d'enseignement maritime, pour les affaires relatives à la politique en matière d'éducation et de formation professionnelle maritime et paramaritime, ainsi qu'à l'organisation de l'éducation professionnelle maritime, la tutelle pédagogique des divers établissements scolaires et l'organisation de l'orientation professionnelle et de la coopération en matière d'enseignement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.