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De: Fauquet (Claude)
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé des sports
conformément au 1° de l'article R. 221-31 du code du sport
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Canu (Fabien)
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé des sports
conformément au 1° de l'article R. 221-31 du code du sport
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Berrest (Pascal)
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé des sports
conformément au 1° de l'article R. 221-31 du code du sport
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Bana (Philippe)
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé des sports
conformément au 1° de l'article R. 221-31 du code du sport
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rogulski (Andrzej)
titulaire
Objet:
au titre du représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au 2° de l'article R. 221-31
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rougé (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Renaud (Yves)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Methiaz (Alain)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Gailhaguet (Didier)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Furgoni (Humbert)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Amsalem (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Mougin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Severino (Isabelle)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Roux (Sandrine)
suppléante
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Carsin (Charlotte)
suppléante
Objet:
au titre du représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au 2° de l'article R. 221-31
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.