Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau (organisation)

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De: VRAND (Roger)
titulaire
Objet:
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation, de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
conformément au 2° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024096226(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: LAURENT (Anna)
suppléante
Objet:
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation, de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
conformément au 2° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024096226(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Rogulski (Andrzej)
titulaire
Objet:
au titre du représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au 2° de l'article R. 221-31
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509344(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Carsin (Charlotte)
suppléante
Objet:
au titre du représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au 2° de l'article R. 221-31
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509344(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Codorniou (Didier)
Objet:
membres de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
membre suppléant
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000461978(source JORF)
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Massart (Gilbert)
Objet:
membres de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
membre titulaire
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000461978(source JORF)
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Ascione (Georges)
titulaire
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Prive (Odile)
suppléante
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Dimbour (Sandra)
suppléante
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Muller (Alphonse)
titulaire
Objet:
au titre des représentants des élus proposés par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
conformément au 5° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Gegout (Etienne)
suppléant
Objet:
au titre des représentants des élus proposés par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
conformément au 5° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Prive (Odile)
suppléante
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Le Guen (Martine)
titulaire
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Dimbour (Sandra)
suppléante
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003

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