Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
VRAND (Roger)
titulaire
Objet:
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation, de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
conformément au 2° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024096226
(source JORF)
nomination
31 Mai 2011
31/05/2011
De:
LAURENT (Anna)
suppléante
Objet:
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation, de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
conformément au 2° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024096226
(source JORF)
nomination
31 Mai 2011
31/05/2011
De:
Rogulski (Andrzej)
titulaire
Objet:
au titre du représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au 2° de l'article R. 221-31
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509344
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2009
23/12/2009
De:
Carsin (Charlotte)
suppléante
Objet:
au titre du représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au 2° de l'article R. 221-31
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509344
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2009
23/12/2009
De:
Codorniou (Didier)
Objet:
membres de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
membre suppléant
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000461978
(source JORF)
nomination
10 Mars 2007
10/03/2007
De:
Massart (Gilbert)
Objet:
membres de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
membre titulaire
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000461978
(source JORF)
nomination
10 Mars 2007
10/03/2007
De:
Ascione (Georges)
titulaire
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2005
03/12/2005
De:
Douillet (David)
titulaire
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2005
03/12/2005
De:
Prive (Odile)
suppléante
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2005
03/12/2005
De:
Dimbour (Sandra)
suppléante
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2005
03/12/2005
De:
Douillet (David)
titulaire
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777
(source JORF)
nomination
25 Février 2003
25/02/2003
De:
Muller (Alphonse)
titulaire
Objet:
au titre des représentants des élus proposés par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
conformément au 5° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777
(source JORF)
nomination
25 Février 2003
25/02/2003
De:
Gegout (Etienne)
suppléant
Objet:
au titre des représentants des élus proposés par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
conformément au 5° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777
(source JORF)
nomination
25 Février 2003
25/02/2003
De:
Prive (Odile)
suppléante
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777
(source JORF)
nomination
25 Février 2003
25/02/2003
De:
Le Guen (Martine)
titulaire
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777
(source JORF)
nomination
25 Février 2003
25/02/2003
De:
Dimbour (Sandra)
suppléante
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777
(source JORF)
nomination
25 Février 2003
25/02/2003