JORFTEXT000021509354


De: Ramé (Frédéric)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Massey (François)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Canu (Fabien)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Gustin-Fall (Martine)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Renaud (Jacques)
Général de brigade
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre de la défense
conformément au d du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Marajo (José)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre de la défense
conformément au d du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Ambroise (Patrick)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rogulski (Andrzej)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au f du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Audebrand (Richard)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Savy (Hervé)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Crouzillas (Yves)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Fauquet (Claude)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Bonnefoy (Bertrand)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Berrest (Pascal)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Baudry (Gérard)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Bana (Philippe)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Vieilledent (Sébastien)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rougé (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Renaud (Yves)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Pietruszka (Frédéric)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Piarulli (Roger)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Methiaz (Alain)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Martin (Patrice)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Mainini (Yvan)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Luyce (Francis)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Lappartient (David)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Hunaut (Christian)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Gailhaguet (Didier)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Gachassin (Jean)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Furgoni (Humbert)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Dubois (Alain)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Despres (François)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Azéma (Claude)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Amsalem (Bernard)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Mougin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Moreux (Flore)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Carsin (Charlotte)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au f du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Kerneis (Danièle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Severino (Isabelle)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Roux (Sandrine)
suppléante
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Legrand (Lise)
suppléante
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Leboucher (Laurence)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.