Commission nationale du sport de haut niveau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Veissière (Gilles)
titulaire
Objet:
au titre des élus désignés
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024023076(source JORF)
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Peizerat (Gwendal)
titulaire
Objet:
au titre des élus désignés
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024023076(source JORF)
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Paoletti (Roger)
suppléant
conformément au a du 6° de l'article R. 221-27
Objet:
au titre des élus désignés
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024023076(source JORF)
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Chapuis-Roux (Olivier)
suppléant
conformément au c du 6° de l'article R. 221-27 »
Objet:
au titre des élus désignés
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024023076(source JORF)
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Ramé (Frédéric)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Massey (François)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Canu (Fabien)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Gustin-Fall (Martine)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Renaud (Jacques)
Général de brigade
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre de la défense
conformément au d du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Marajo (José)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre de la défense
conformément au d du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Audebrand (Richard)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rogulski (Andrzej)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au f du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Ambroise (Patrick)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Savy (Hervé)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Crouzillas (Yves)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Fauquet (Claude)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Bonnefoy (Bertrand)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Berrest (Pascal)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Baudry (Gérard)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Bana (Philippe)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le directeur général de l'INSEP, titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Kerneis (Danièle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Carsin (Charlotte)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation
conformément au f du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Moreux (Flore)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Le représentant désigné par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article R. 221-27
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Slama (Raymond)
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Au titre de maire ou de conseiller municipal
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000613519(source JORF)
nomination
08 Novembre 200608/11/2006
De: Grewis (Alain)
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Morvan-Juhue (Aude)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000613519(source JORF)
nomination
08 Novembre 200608/11/2006
De: Chaussier (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Ducloy (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000613519(source JORF)
nomination
08 Novembre 200608/11/2006
De: Massart (Gilbert)
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
représentants de l'Etat
Au titre de maire ou de conseiller municipal
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000613519(source JORF)
nomination
08 Novembre 200608/11/2006
De: Jobard (Isabelle)
Objet:
Remplace:M. Asaro (Alfred)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609378(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Michel (Jean-Paul)
Général de brigade
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre de la défense
conformément au d du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Grandière (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre de la défense
conformément au d du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Le Bouquin (Bruno)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
conformément au e du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
conformément au e du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Aubry (Emmanuel)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
conformément au c du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Marian (Michel)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Benet (Elian)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Ascione (Georges)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au f du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Basset (Bernard)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Saladin (Pierre)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Crouzillas (Yves)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Ponsart-Ponsart (Pascal)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de la fonction publique
conformément au i du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Combes (Eric)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de la fonction publique
conformément au i du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Najim (Loubna)
suppléante
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
conformément au c du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Muscatelli (Aude)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'emploi
conformément au g du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Adam (Michèle)
suppléante
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'emploi
conformément au g du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Privé (Odile)
suppléante
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au f du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Bessa (Zinna)
suppléante
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Delpeyrat (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000254294(source JORF)
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Masseret (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional
membre titulaire
Remplace:M. Muller (Alphonse)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000254294(source JORF)
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Grandiere (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
représentant désigné
par le ministre chargé de la défense
membre suppléant
en remplacement du médecin en chef des armées
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000249260(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Thiolat (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
représentant de l'Etat
désigné par le ministre chargé des sports
membre suppléant
Remplace:M. François (Pierre)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000249260(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Michel (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
représentant désigné
par le ministre chargé de la défense
membre titulaire
Remplace:M. Diaz (Jean-Claude)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000249260(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Huet (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
représentant désigné
par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000249260(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Chenain (Orianne)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
membre suppléant
Remplace:Mme Sordet (Caroline)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000794767(source JORF)
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Bessa (Zina)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la santé
membre suppléant
Remplace:M. Melihan-Cheinin (Pascal)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000794767(source JORF)
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Vizy (Marc)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
conformément au e du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
conformément au e du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Drouet (Marc)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
conformément au c du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Levy (Patrick)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Benet (Elian)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Crandal (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'emploi
conformément au g du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Melihan-Cheinin (Pascal)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Basset (Bernard)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Saladin (Pierre)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Clos (François)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Coudroy (Christophe)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la fonction publique
conformément au i du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: André-Bernavon (Philippe)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la fonction publique
conformément au i du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Huet (Francis)
Médecin en chef des armées
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la défense
conformément au d du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Diaz (Jean-Claude)
Colonel
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la défense
conformément au d du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Sordet (Caroline)
suppléante
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
conformément au c du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Adam (Michèle)
suppléante
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'emploi
conformément au g du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Prive (Odile)
suppléante
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au f du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Le Guen (Martine)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au f du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Watrin (Daniel)
chef du département de la vie fédérale à la direction des sports
Objet:
à la Commission nationale du sport de haut niveau
Remplace:M. Billat (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000534954(source JORF)
nomination
14 Octobre 199014/10/1990
De: Pariente (Robert)
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
j)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000708764(source JORF)
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Labro (Jean-Pierre)
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
j)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000708764(source JORF)
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Thiolat (Jacques)
chef du département de la vie de l'athlète à la direction des sports
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000708764(source JORF)
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Thepot (Jean-Pierre)
directeur de centre régional d'éducation populaire et de sport
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000708764(source JORF)
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Prokop (Patrice)
directeur technique national de la Fédération française de natation
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000708764(source JORF)
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Billat (Jean-Pierre)
chef du département de la vie fédérale à la direction des sports
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000708764(source JORF)
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Berche (Gérard)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000708764(source JORF)
désignation
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.