JORFTEXT000021874352
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marc de Montalembert
(2e mandat), désigné par le président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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(source JORF)
nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Pierre Mathiot
(2e mandat), désigné par la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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(source JORF)
nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Jean Massot
(2e mandat), désignés par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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(source JORF)
nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Thierry Foulquier-Gazagnes
(1er mandat), désigné par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Jean-Luc Roméro
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Pierre-Yves Geoffard
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Philippe Flandre
(1er mandat), désignés par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Gilbert Barbier
(2e mandat), désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Samir Hamamah
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Vichy Hai Bellahsen
(1er mandat), désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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(source JORF)
nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Philippe Gaudin
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Chantal Lebatard
(2e mandat), désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010
De:
Yolande Briand
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Remplace:
M. Jean-Louis Walter
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
26 Février 2010
26/02/2010