JORFTEXT000022276486
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mme. Deleval (Dany)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Sacaze (Alain)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Arcella (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Jambon (Joseph)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Schaller (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Camus (Franck)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Bulteau (Marius)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Better (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Mestres (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Mathieu (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Mathey (Henri)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Chavrier (Etienne)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Dominguez Michel
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Lucinne (Patrice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Bellocq (Pascal)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Badets (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Perbet (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Luent (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Fargeau (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Serazin (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Moreau (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Le Moal (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Labbe (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Gaulon (Véronique)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Suire (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Bon (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Raimbert (Guillaume)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Couetoux (Loïc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Gaurier (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
De Saint Denis (Maurice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Jacob (Franck)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Allaume (Stéphan)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Chellet (Pascal)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
b) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Perigne (Jean-François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Grenon (Serge)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Esnard (Guy)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Durivaud (Benoît)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
You (Yannick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Marionneau (Yannick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Maine (Loïc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Godefroy (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Charbonnier (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Colbert (Sébastien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Aspa (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Alexandre (Josian)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Tobie (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Porcher (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Salardaine (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Hodbert (Eric)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Denoual (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Le Goff (Jean-Yves)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Angeri (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Salardaine (Jacques)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Le Menach (Adrien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Larzabal (Serge)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Viaud (Gerald)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Porsain (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Pagnier (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Morandeau (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Montico (Jean-Pascal)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Masse (Benoît)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Marissal (Eric)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Grasset (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Lecossois (David)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Gendron (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Garel (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Teyssier (Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Hélie (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Costard (Joseph)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Ortin (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Thaeron (Joseph)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Le Gal (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Le Gal (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Jenot (Hervé)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Morvan (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Chaumard (Henri)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Brest (Goulven)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Auzou (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Lafond (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Laban (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Dussan (Fabrice)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Ducourau (Ludovic)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Des Touches (Denis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Bidart (Laurent)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Onno (Guy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Laurent (Bernard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Gilles (Clément)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Gault (Bernard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Blanc (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Duboscq (Antoinette)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Caussel (Karine)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Lefeuvre (Ghislaine)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Castaldo (Annie)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010