JORFTEXT000022900062
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Charton (Frédéric)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
l'ingénieur général de 2e classe
suppléant pour représenter le service des essences des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service des essences des armées
date_debut
=
"
2010-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000022900062
(source JORF)
nomination
09 Octobre 2010
09/10/2010
De:
Audisio (Jean)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
l'ingénieur général de 2e classe
titulaire, et l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2010-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000022900062
(source JORF)
nomination
09 Octobre 2010
09/10/2010
De:
Tafani (Claude)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le général de brigade aérienne
suppléant du commissaire général de brigade aérienne (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2010-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000022900062
(source JORF)
nomination
09 Octobre 2010
09/10/2010
De:
Friot (Yves)
pour représenter l'armée de l'air
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le général de brigade aérienne
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2010-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000022900062
(source JORF)
nomination
09 Octobre 2010
09/10/2010
De:
Foures (André)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le commissaire général de 1re classe
suppléant du commissaire général de 1re classe (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2010-08-10
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000022900062
(source JORF)
nomination
09 Octobre 2010
09/10/2010
De:
Arreckx (Pierre-Marie)
pour représenter la marine
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le commissaire général de 1re classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2010-08-10
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000022900062
(source JORF)
nomination
09 Octobre 2010
09/10/2010
De:
Teyssonnières (Bernard)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2010-08-31
"
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(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 2010
09/10/2010
De:
Régnier (Jérôme)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2010-08-09
"
JORFTEXT000022900062
(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 2010
09/10/2010
