JORFTEXT000022900062


De: Charton (Frédéric)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
l'ingénieur général de 2e classe
suppléant pour représenter le service des essences des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service des essences des armées
date_debut="2010-10-01"
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Audisio (Jean)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
l'ingénieur général de 2e classe
titulaire, et l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2010-10-01"
duree="deux ans"
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nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Tafani (Claude)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le général de brigade aérienne
suppléant du commissaire général de brigade aérienne (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2010-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Friot (Yves)
pour représenter l'armée de l'air
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le général de brigade aérienne
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2010-09-01"
duree="deux ans"
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nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Foures (André)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le commissaire général de 1re classe
suppléant du commissaire général de 1re classe (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2010-08-10"
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Arreckx (Pierre-Marie)
pour représenter la marine
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le commissaire général de 1re classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2010-08-10"
duree="deux ans"
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nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Teyssonnières (Bernard)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2010-08-31"
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cessation de fonction
09 Octobre 201009/10/2010
De: Régnier (Jérôme)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2010-08-09"
JORFTEXT000022900062(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 201009/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.