JORFTEXT000022941538
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, en charge du pilotage des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000022941538
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2010
23/10/2010
De:
Bernard DOROSZCZUK
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Remplace:
M. Louis HUBERT
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000022941538
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2010
23/10/2010