JORFTEXT000024169677

De: Régis Petrot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Association agréée de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Denis Legret
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Yves Gargouil
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Pierre Diconne
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Remplace:M. Jean-Paul Drapier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard Sauvade
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert Loquet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Daniel Barbier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Hugon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Remplace:M. Hubert Libourel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Chartier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Remplace:M. Jean-Baptiste Giraud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Naud
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Bernard Deniaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Leroux
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Remplace:M. Gilles Clément
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christian Couet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Lamardelle
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Potiron
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Loïc Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Remplace:M. Ange Herviou
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Paul Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Patrick Blanchard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Remplace:M. Philippe Guilloteau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pascal Vernisse
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Remplace:M. Daniel Roussat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Martine Chaigneau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Remplace:M. Alain Kerbriand-Postic
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Armelle Huruguen
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Remplace:M. Jean-Paul Le Roux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Monique Rivory
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieu socio-professionnel
Rhône-Alpes
Remplace:M. Raoul Chauvet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
15 Juin 201115/06/2011