JORFTEXT000024169679


De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Olivier Florens
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vaucluse
Remplace:M. Michel Bayet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Chartier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Remplace:M. Georges Bonnard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Esio Perati
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Jura
Remplace:M. Gilbert Blondeau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christian Bouday
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bouches-du-Rhône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Brousse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: André Philippon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Remplace:M. Claude Ferry
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christophe Lime
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant d'agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Jean-Louis Fousseret
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
15 Juin 201115/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.