JORFTEXT000024169681

De:	Clément Larcher
Objet:	membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Moselle
Remplace:	M. Jean-Claude Théobald
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

nomination

De:	Jean-Louis Canova
Objet:	membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Meuse
Remplace:	M. Yves Peltier
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

nomination