JORFTEXT000024215118
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Champanhet (François)
ou son représentant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
III. ― Au titre des représentants des ministres
Remplace:
Mme Fouks (Véronique)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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(source JORF)
nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Tisserant (Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Raymond-Bernardé (Stéphane)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Lemercier (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Delisle (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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(source JORF)
nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Chaussende (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Piette (Emilie)
ou son représentant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
III. ― Au titre des représentants des ministres
Remplace:
Mme Leboucher (Caroline)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Piel (Caroline)
ou son représentant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
III. ― Au titre des représentants des ministres
Remplace:
M. Lagneau (Jean-François)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Bernardé (Christelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Banlier (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:
M. Saint-Aubin (Jean-Claude)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
personnalite_qualifiee
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
De:
Bagel (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:
M. Conraud (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine vivant
personnalite_qualifiee
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nomination
21 Juin 2011
21/06/2011
