JORFTEXT000024319805

De: Gérard Maurice
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Jean Cottave
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Charles Bréchard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Rhône
Remplace:M. Daniel Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Guy Cassoly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Christian Nucci
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Isère
Remplace:M. Claude Bertrand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Claude Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Hérault
Remplace:M. Robert Tropeano
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Victor Bérenguel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Remplace:M. Jean-Yves Dusserre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Maurice Sonnerat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Jean-Michel Rabiet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Bernard Gendrot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Patrick Royannez
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Drôme
Remplace:M. Jean-Pierre Tarbardel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Joël Abbey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Michel Zorzan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Jacques Echalon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Elisabeth Lamure
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Michel Thiers
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Françoise Bigotte
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Hermeline Malherbe
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Juillet 201107/07/2011