07 Juillet 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard SALIN
trésorier adjoint de la chambre de commerce et d'industrie du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:M. Jacques SERVAJEAN
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1118818A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Maurice BOURRIGAUD
président de la commission des finances de la chambre de commerce et d'industrie du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:M. Patrick SAILLANT
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1118818A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Richard VANOC
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-Jacques BOUE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000024319836(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Salim NAHOUDA
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Patrick IVANCE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000024319836(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Garcin (Yves, Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024319833(source JORF)
admission
07 Juillet 201107/07/2011
De: Marie-Joseph (Pascal, Jean-Baptiste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Durand, chef de travaux d'école nationale hors classe, affecté à AgroSup Dijon
Groupe:
Chef de travaux d'école nationale hors classe, affecté à AgroSup Dijon
date_debut="2011-04-03"
ecole="École nationale hors classe, affecté à AgroSup Dijon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024319831(source JORF)
admission
07 Juillet 201107/07/2011
De: Donadieu (Pierre, Georges, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
date_debut="2011-02-04"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024319829(source JORF)
admission
07 Juillet 201107/07/2011
De: Pascale FLEURENCE-GARO
receveuse perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Jacques GILARDIN
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319826(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Philippe MAZZA
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
Remplace:M. Claude DUNAND
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
JORFTEXT000024319824(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Aurélien FRICOT
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Remplace:M. Marc DESPLANCHES
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Grenoble
ecole
JORFTEXT000024319822(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Pupin (Michel)
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour l'océan Indien
date à laquelle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024319819(source JORF)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Abauzit (Frédéric)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nîmes
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Nîmes, du 1er juillet au
31 juillet 2011
Remplace:M. Panazza (Jean-Pierre)
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000024319816(source JORF)
charge
07 Juillet 201107/07/2011
De: Aupoix (Stéphan)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Rouen, du 1er juillet au
17 juillet 2011
Remplace:Mme Robert (Michèle)
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000024319814(source JORF)
charge
07 Juillet 201107/07/2011
De: Michel-Henri GORON
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur adjoint de la mer de Guadeloupe
Groupe:
Direction de la mer de Guadeloupe
date_debut="2011-08-01"
JORFTEXT000024319811(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Mourlon (Nicolas)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé groupe III) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
duree="trois ans"
JORFTEXT000024319809(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: PALETTE (Jean-Michel)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur interdépartemental des routes de Méditerranée
Groupe:
Direction interdépartemental des routes de Méditerranée
JORFTEXT000024319807(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Gérard Maurice
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Jean Cottave
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Charles Bréchard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Rhône
Remplace:M. Daniel Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Guy Cassoly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Christian Nucci
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Isère
Remplace:M. Claude Bertrand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Claude Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Hérault
Remplace:M. Robert Tropeano
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Victor Bérenguel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Remplace:M. Jean-Yves Dusserre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Maurice Sonnerat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Jean-Michel Rabiet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Bernard Gendrot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Patrick Royannez
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Drôme
Remplace:M. Jean-Pierre Tarbardel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Joël Abbey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Michel Zorzan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Jacques Echalon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Elisabeth Lamure
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Michel Thiers
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Françoise Bigotte
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Hermeline Malherbe
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Forissier (Pierre-François)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
12 septembre 2011
JORFTEXT000024319802(source JORF)
admission
07 Juillet 201107/07/2011
De: Gaëlle Petit
Objet:
conseillère technique presse au cabinet du ministre d'Etat
date_debut="2011-07-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024319798(source JORF)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Valérie METRICH-HECQUET
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires des Yvelines
Groupe:
Direction départementale des territoires des Yvelines
JORFTEXT000024319795(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Michel ZANONI
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Charente-Maritime
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer de Charente-Maritime
JORFTEXT000024319793(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Alain SIBLOT
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes
JORFTEXT000024319791(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/20)
(laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 380 143 3 4, ACOMPLIA 20 mg (rimonabant), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
JORFTEXT000024317330(source JORF)
radiation
07 Juillet 201107/07/2011
De: PVC/aluminium) (B/20)
(laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 380 143 3 4, ACOMPLIA 20 mg (rimonabant), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
JORFTEXT000024317330(source JORF)
radiation
07 Juillet 201107/07/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 380 143 3 4, ACOMPLIA 20 mg (rimonabant), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
JORFTEXT000024317330(source JORF)
radiation
07 Juillet 201107/07/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 380 143 3 4, ACOMPLIA 20 mg (rimonabant), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
JORFTEXT000024317330(source JORF)
radiation
07 Juillet 201107/07/2011
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/20)
(laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 380 143 3 4, ACOMPLIA 20 mg (rimonabant), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
JORFTEXT000024317322(source JORF)
radiation
07 Juillet 201107/07/2011
De: PVC/aluminium) (B/20)
(laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 380 143 3 4, ACOMPLIA 20 mg (rimonabant), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
JORFTEXT000024317322(source JORF)
radiation
07 Juillet 201107/07/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 380 143 3 4, ACOMPLIA 20 mg (rimonabant), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
JORFTEXT000024317322(source JORF)
radiation
07 Juillet 201107/07/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 380 143 3 4, ACOMPLIA 20 mg (rimonabant), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
JORFTEXT000024317322(source JORF)
radiation
07 Juillet 201107/07/2011
De: Renan Muret
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000024317304(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Emmanuel Cocher
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des affaires institutionnelles et des contributions internationales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024317070(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Bernard Vitoux
professeur des universités
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Pierre Thibault
professeur des universités
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Jacques Rojot
professeur des universités
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Pascal Nocéra
maître de conférences
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Luc Morin-Allory
professeur des universités
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Michel Holeman
professeur des universités
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Jean-Marie Dilhac
professeur des universités
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Jean-Yves Andrieux
professeur des universités
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Isabelle Nicolaï
maître de conférences
Objet:
directeur de CIES exercées par
Groupe:
Direction de CIES
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100239A(source BOESR)
cessation de fonction
07 Juillet 201107/07/2011
De: Francis ANDRE
Objet:
ingénieur de recherche, directeur adjoint
DEC1H1S43DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Annie CORET
Objet:
ingénieure de recherche, responsable du système d'informations
DEC1H1S43DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Dominique SIMON
Objet:
ingénieure d'études, responsable structures et relations partenariales
DEC1H1S43DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Valérie DA FONSECA E SOUSA
Objet:
assistante-ingénieure, chargée des affaires générales aux fms
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
DEC1H1S43DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Serge BAUIN
directeur de l'information scientifique et technique (DIST)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DIST
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 4 000 euros hors taxes, soit 4 784 euros TTC, b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC1H1S43DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Annie SOULIE
IE1, Secrétaire Général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111490DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Annie SOULIE
Objet:
IE1
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111484DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Sophie PERIARD
directrice de l'UMS 838
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC111484DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Mylène MARTIN
IEC, Secrétaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111480DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Marie-Odile GAICHIES
IE1C, Responsable du service financier
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111480DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Bernard MONSARRAT
IRHC, Co-responsable de département
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111480DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Jean-Philippe GIRARD
directeur de l'UMR 5089
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC111479DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Bermard MONSARRAT
Objet:
IRHC, à
DEC111479DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Marie-Odile GAICHIES
Objet:
IE1C
aux fins
mentionnées à l'article 1”
DEC111479DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Mylène MARTIN
Objet:
(EiC, et à
DEC111479DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.