JORFTEXT000024397204


De: Jean-François Bel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Michel Courtois
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Joseph Rossignol
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Remplace:M. Jacques Perreux
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Daniel Desse
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Remplace:M. Jean-Pierre Muller
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean Dey
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Pascal Popelin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jackie Legault
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: André Vantomme
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Louis Lebeau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Remplace:M. Fabien Bazin
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Yves Peltier
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Pascal Perrot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Christian Bourillon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Paul Dova
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Remplace:M. Philippe Laurent
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Denis Maillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Antoine Allemeersch
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Daniel Leho
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Xavier Nicolas
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Hubert Brigand
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Paul Chandelier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Guy Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Jacques Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Martine Blondel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Claire Robillard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.