JORFTEXT000024535943
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
KOWALSKI (Bruno)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. ROUSSEL (Pascal)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
06 Septembre 2011
06/09/2011
De:
CREIS (Gilles)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. ROUSSEAU (Michel)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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(source JORF)
nomination
06 Septembre 2011
06/09/2011
De:
NEDELEC (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Remplace:
M. FOUCHER (Laurent)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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(source JORF)
nomination
06 Septembre 2011
06/09/2011
De:
ZERROUKI (Lidia)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. FRUJIER (Benjamin)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
06 Septembre 2011
06/09/2011
De:
BUNSELL (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
au mandat
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
a_sa_demande
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cessation de fonction
06 Septembre 2011
06/09/2011
